philosophie explication de texte

• Arrêt nº 68924 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 octobre 2011

...la description ou à l'explication que vous faites de la structure de votre église. ... de Bundu Dia Kongo et quelle en est l philosophie, vous vous êtes contenté de citer une phrase en ...�cide de ne pas prendre en considération le texte rédigé au verso de photographies en couleur prod...

• 31 AUGUSTUS 2006. - Besluit van de Waalse Regering tot wijziging van het besluit van de Waalse Regering van 18 december 2003 houdende de Waalse Ambtenarencode wat betreft de ambtenaren-generaal. - Addendum

... au Gouvernement qui contiendrait ces explications. La section d'administration du Conseil d'Etat a e... de traitement instaurées par le texte en projet par rapport à l'arrêté du 18 décembr... être en contradiction avec la philosophie, du système des mandats, qui est de recruter la p...

• BOB-NL, 23 novembre 2006
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Arret nº 8575/08 de Cour du Travail, Liège (Namur), 17 mars 2009

... grecque (90 heures) ainsi que l'explication d'un auteur grec (45 heures). La rémunération pr... à temps partiel, de la Faculté de Philosophie et Lettres, Madame R. (Département de Philosophie...'article 21 de la loi du 28 avril 1953 (voir texte ci-avant). L'analyse de l'exposé des motifs de la...

• 31. AUGUST 2006 - Erlass der Wallonischen Regierung zur Abänderung des Erlasses der Wallonischen Regierung vom 18. Dezember 2003 zur Festlegung des Kodex des wallonischen öffentlichen Dienstes, was die Generalbeamten angeht. - Addendum

... au Gouvernement qui contiendrait ces explications. La section d'administration du Conseil d'Etat a e... de traitement instaurées par le texte en projet par rapport à l'arrêté du 18 décembr... être en contradiction avec la philosophie, du système des mandats, qui est de recruter la p...

• BOB-DU, 23 novembre 2006
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• 31 AOUT 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 décembre 2003 portant le Code de la Fonction publique wallonne en ce qui concerne les fonctionnaires généraux. - Addendum

... au Gouvernement qui contiendrait ces explications. La section d'administration du Conseil d'Etat a e... de traitement instaurées par le texte en projet par rapport à l'arrêté du 18 décembr... être en contradiction avec la philosophie, du système des mandats, qui est de recruter la p...

• BOB-FR, 23 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté royal relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé.

... 2° suffisamment d'informations et d'explications pour que l'utilisateur soit correctement informé ... notions fréquemment utilisées dans le texte de l'arrêté. Dans son avis, le Conseil d'Etat... Directive 2004/109/CE et reprend la philosophie de l'article 8, § 6, alinéa 1er, de l'arrêté r...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 FEVRIER 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, relative au matériel TIC (1)

...Plus particulièrement, les textes, images ou sons reçus dans un message électroniq..., l'âge, l'handicap, la religion, la philosophie de personnes ou de groupes de personnes ;. - l'env..., en ce qui concerne une explication ou un complément éventuel, la commission n'a pas...

• BOB-FR, 20 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 103/2009 de Cour Constitutionnelle, 18 juin 2009

Loi du 21 décembre 2007 modifiant la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes, pour ce qui est de l'appartenance sexuelle en matière d'assurance

... surséance n’est prévue ni par les textes qui régissent la procédure devant la Cour, ni pa..., ne s'inscrivait pas dans sa philosophie et ne correspondait pas à un besoin social impér... elles ont été collectées; aucune explication n’est fournie de nature à établir le lien entr...

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté royal relatif aux obligations des émetteurs d'instruments financiers admis à la négociation sur un marché réglementé

... notions fréquemment utilisées dans le texte de l'arrêté. Dans son avis, le Conseil d'Etat a ... Directive 2004/109/CE et reprend la philosophie de l'article 8, § 6, alinéa 1er, de l'arrêté r... commentaire afférent à l'article 2 (explication de la définition d'"informations réglementées "...

• BOB-FR, 3 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 11 JANVIER 2007. - Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications

... de l'occasion pour rassembler en un seul texte différents arrêtés qui étaient auparavant épa... rapport, qui vise à éclaircir la philosophie de certaines dispositions du texte, est assez inha...Le rapport au Roi ne contient pas d'explication sur les raisons de cette rétroactivité, ni sur l...

• BOB-FR, 31 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS