philippines voyage

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37 documents pour philippines voyage

- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Numéro de passeport : document de voyage allemand ("Reiseausweis") A 0020375. Autre informa... : Concepcion, Zaragosa, Nueva Ecija, Philippines. Date de naissance : 19.12.1969. Lieu de naissance...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 2006 relatif à la subvention des programmes et projets présentés par les organisations non gouvernementales de développement agréées.
... 4° une allocation pour les frais de voyage et de bagages :. a) les frais de voyage aller et... Madagascar. Nicaragua. Philippines. El Salvador. Suriname. Zambie. Zimbabwe. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 22318 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 janvier 2009
...Après être retournée aux Philippines, cette dernière. est revenue en Belgique en avril... en attestant, notamment lavis de voyage du SPF Affaires étrangères du 13 décembre 2006 ...

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
...Numéro de passeport : document de voyage allemand (" Reiseausweis ") A 0020375. Autre infor... : Bulanza, Lantawan, Basilan, Philippines. Nationalité : Philippin. 7) Rafik Mohamad Yous...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 DECEMBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...Numéro de passeport : document de voyage allemand (« Reiseausweis ») A 0020375. Autre inf... : Bulanza, Lantawan, Basilan, Philippines. Nationalité : Philippin. 7) Rafik Mohamad Yousef...
- BOB-FR, 9 janvier 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Protocole final de la Convention postale universelle, fai à Bucarest, le 5 octobre 2004.
..., El Salvador, le Panama (Rép.), les Philippines, la Rép. dém. du Congo et le Venezuela sont auto... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
... Néerlandaises et Aruba, Pérou, Philippines, Pologne (Rép.), Portugal, Qatar, Roumanie, Russi... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 30 MAI 2007. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 2006 relatif à la subvention des programmes et projets présentés par les organisations non gouvernementales de développement agréées
...4° une allocation pour les frais de voyage et de bagages :. a) les frais de voyage aller et r...Kenya. Madagascar. Nicaragua. Philippines. El Salvador. Suriname. Zambie. Zimbabwe . Il est ...
- BOB-FR, 13 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ..., El Salvador, le Panama (Rép.), les Philippines, la Rép. dém. du Congo et le Vénézuéla sont a...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... partie délivre les visas ou documents de voyage nécessaires à ces fins au plus tard 48 heures ap... Nana. 79 Philippines DAV 7,1 N 125,6 E ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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