philippines time

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

5 documents pour philippines time

- 20 DECEMBRE 2006. - Loi accordant des naturalisations
..., née à Santa Cruz, Ilicos Sur (Philippines) le 21 février 1980. Bojilova, Svetla Alexieva, n...Cafi épouse Burgajeli, Time, née à Decan (Serbie-Monténégro) le 30 juin 19...
- BOB-FR, 5 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Administration de la fiscalité des entreprises et des revenus (A.F.E.R.)
Introduction. Question n° 1 : mise en contact. I. Impots directs. 1.1. L’agent doit-il prévenir de sa visite ?. 1.2. L’agent doit-il être muni de document d’identification ?. II. T.V.A. 1.1. L’agent doit-il prévenir de sa visite ?. 1.2. L’agent doit-il être muni de document d’identification ?. Question n° 2 : collaboration, assistance (et application des principes de droit penal en matiere fiscale). 2.1. Le contrôlé peut-il garder le silence ?. 2.2. Le principe non bis in idem est-il applicable en matière fiscale ?. 2.3. Le contrôlé peut-il recourir à une assistance ?. Question n° 3 : communication des documents. I. Impots directs. 3.1. L’agent peut-il réclamer des documents étrangers à l’activité professionnelle ?. 3.2. Le contrôlé doit-il fournir copie des documents réclamés ?. 3.3. L...

...'administration est en droit de consulter les time-sheets tenus par ce même cabinet d'expertises com... du Costa Rica, de la Malaisie, des Philippines et de l'Uruguay). . . Cette liste a rapidement d�...
- Guide du contrôle
- Contrôle fiscal
- 28 MARS 2007. - Loi accordant des naturalisations
..., Felicidad Alejandre, née à Bauan (Philippines) le 24 janvier 1944. Abredu, Samuel Gema, né à L...Nuradini épouse Behrami, Time, née à Vucitrn (Serbie) le 13 septembre 1961. Nu...
- BOB-FR, 20 avril 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

- 13 JANVIER 2005. - Loi accordant des naturalisations
... à Bulusan Calapan Oriental Mindoro (Philippines) le 10 novembre 1954. Aclan, Oscar, né à Bulusan...Gashaj, Time, née à Istog (Serbie-Monténégro) le 20 mars 19...
- BOB-FR, 11 février 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 23 JUIN 2005. - Loi accordant des naturalisations
... à Butuan City, Agusan del Norte (Philippines) le 28 octobre 1973. Cossi, Célestin Sébastien, ...Dauti épouse Dizdari, Time, née à Ahmataj, Tropoje (Albanie) le 5 février ...
- BOB-FR, 13 juillet 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE