pharmacien inspecteur

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438 documents pour pharmacien inspecteur

- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Personnel. - Nominations en qualité d'attaché (pharmacien-inspecteur) au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 27 novembr
- BOB-FR, 30 janvier 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Institut national d'assurance maladie-invalidité Personnel. - Nomination en qualité d'attaché (pharmacien inspecteur) au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 12 décembre 20
- BOB-FR, 1 février 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 mars 2008
La requête en intervention peut être accueillie dès lors que la partie intervenante fait valoir que c'est à elle que l'autorité a accordé l'autorisation de transfert attaquée.

...1. Pierre VANDEPUTTE, pharmacien, titulaire de l'officine sise à. Mouscron, rue de...13. Le 9 mars 2007, le pharmacien inspecteur de la province de Hainaut a donné un avis favorab...

- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Personnel. - Nomination d'attachés (pharmacien-inspecteur) stagiaires au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 17 août 20
- BOB-FR, 12 septembre 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Personnel. - Nomination en qualité d'attaché (pharmacien-inspecteur) stagiaire au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 6
- BOB-FR, 23 mai 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Arret nº C.09.0264.F de Belgique, 13 décembre 2010
... bouteilles Oxycure à la demande du pharmacien habituel du patient', les (quatre dernières deman...F., pharmacien inspecteur à l'A.F.M.P.S., le caractère informel de ce mail...
- Institut national d'assurance maladie-invalidité Personnel. - Nomination en qualité d'attaché (pharmacien inspecteur) au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 9 septembre 2
- BOB-FR, 20 octobre 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;
... dentaire et les dentistes, les pharmaciens, les accoucheuses, légalement habilités à exerc... 155 et 161 à l'égard des médecins-inspecteurs, pharmaciens-inspecteurs et inspecteurs.) . (...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Personnel. Nomination d'un attaché (pharmacien-inspecteur) stagiaire au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 17 août 20
- BOB-FR, 12 septembre 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 26 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination de membres correspondants de la Commission de la Pharmacopée
...-M. Adams, E., pharmacien, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuve...- M. Bya, A., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des Médicaments et des Pro...
- BOB-FR, 26 octobre 2011
- Autres arrêtés

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