petrole brute

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40 documents pour petrole brute

- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travai...;4°brutomaandloon;4rémunération mensuelle brute;5°andere elementen van het loon, te weten : overu...
- BOB-FR, 25 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Introduction
Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... source d’énergie utilisée après le pétrole ; . • le pétrole (carré blanc) est ensuite ve... transforment en sucres (production primaire brute) ; . • une partie de ces sucres est consommée ...
- La P.E.B. expliquée
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013
... de l'aluminium, constituées de coke de pétrole, de brai et le plus souvent d'anodes recyclées, q..., exprimé sous forme de production totale brute, à l'exception du carbonate de soude dense obtenu...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.
... d'essence de petrole n'excede pas 50 %. et de benzol), ... ex 2709 Huiles brutes de Distillation pyrogenee. min...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 mars 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2007-2008 (1)
...4° rémunération mensuelle brute;. 5° autres éléments de la rémunération, à s...
- BOB-FR, 17 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mars 2008, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, fixant la prépension du personnel occupé dans les entreprises du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers et de la manutention de choses pour compte de tiers (1)
... de l'industrie et du commerce du pétrole, la Commission paritaire de l'industrie et du comm...Art. 7. La rémunération journalière brute de référence s'obtient en divisant le salaire ON...
- BOB-FR, 4 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.
... de l'ether de petrole et de l'essence (l'ether de petrole. ... 1.201.07 A la paraffine brute ou aux composes de la paraffine ou. 9.201.08 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.
... et lourd, le charbon et le coke de pétrole;. 17° matières marchandes : les matières d'un... 6° les données brutes et cumulées fournies par le système de mesure en...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de COainfera2bendinferb
... et lourd, le charbon et le coke de pétrole;. 17° matières marchandes : les matières d'une ...6° les données brutes et cumulées fournies par le système de mesure en...
- BOB-FR, 9 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0122003 la production de laine brute. 0122004 la production de lait cru de brebis et... 11 EXTRACTION DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ANNEXES. 111 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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