Petrochimie

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11 documents pour Petrochimie

- Arrêté du Gouvernement wallon portant condition sectorielle eau relative à la pétrochimie.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 JANVIER 2010. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de construction métallique, chaudronnerie, construction en acier, acier inoxydable et coatings pour le secteur de la chimie, pétrochimie, cimenterie, sidérurgie et environnement, situées à Péruwelz et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1)
- BOB-FR, 17 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté royal déterminant les conditions sectorielles de déversement, dans les eaux de surface ordinaires des eaux usées provenant du secteur de la pétrochimie et de celui de la chimie organique qui en dérive. (NOTE 1 : Abrogé pour la Communauté flamande par VLAREM 1995-06-01/58, art. 7.2.0.1;
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... provenant de la sidérurgie, pétrochimie/raffinage, construction automobile, industries chi...
- BOB-FR, 19 octobre 2011
- Autres arrêtés
- Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN).
... au polyethylene reticule pour petrochimie, avec gaine de plomb. et armure, a con...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... provenant de la sidérurgie, pétrochimie, construction automobile, industrie chimique, fabr...
- BOB-FR, 1 juin 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... de produits de base pour la petrochimie. 2320005 la fabrication de produits pour revete...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts
... provenant de la sidérurgie, pétrochimie, construction automobile, industrie chimique, fabr...
- BOB-FR, 14 août 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la gestion des matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-1996 et mise à jour au 06-05-2003)
... AR 30/03/87 Petrochimie et chimie organique en derivant. AR 03/02/88 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... de produits de base pour la petrochimie. 2320005 la fabrication de produits pour rev...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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