Petits groupes

• Actualités en comptabilité et en droit comptable

Critères de taille des sociétés et des groupes. A. Seuils en matière de petites sociétés et de petits groupes. B. Système des critères de taille des sociétés. -II. Informatique et comptabilité. -III. Effets directs et indirects des normes comptables internationales. A. Introduction. B. Les textes européens. C. Les textes belges. D. Effets indirects en belgique.

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit des sociétés et droit comptable

• 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'octroi de subventions au tutorat par étudiants dans l'enseignement en Flandre

... au sein d'un système d'accompagnement en petits groupes;. 2) faire tous les deux la connaissance d...

• BOB-FR, 28 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº F.10.0122.F de Cour de cassation, Belgique, 28 octobre 2011

... par (la demanderesse) se donne à de petits groupes d'une dizaine de personnes et concerne les...

• 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire centrale de l'enseignement spécial libre confessionnel du 27 mars 2003 relative aux missions des MEI et MAE en enseignement spécial

... à caractère individuel ou par petits groupes d'élèves présentant, soit des difficult...

• BOB-FR, 24 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Recueil officiel des tarifs de la société nationale des chemins de fer belges. Fascicule I. 5e supplément au 01.02.2003. PARTIE II. - Transport des voyageurs.

... Le Multi Pass est destiné aux petits groupes de maximum 5 voyageurs. Le Multi Pass es...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative à la classification des professions (1)

... à la demande de l'employeur pour de petits groupes sous supervision d'un brigadier ou d'un in...

• BOB-FR, 10 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 70368 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 novembre 2011

... une cave et vous auraient disposés par petits groupes de sept ou hui personnes dans plusieurs ch...

• 18 JUILLET 2008. - Décret fixant des conditions d'obtention des diplômes de bachelier sage-femme et de bachelier en soins infirmiers, renforçant la mobilité étudiante et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur

... de la santé pour des individus et des petits groupes au sein de l'institution de santé ou dans...

• BOB-FR, 10 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal modifiant l'article 12, § 2, de la loi du 17 juillet 1975 relative à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises ainsi que certains arrêtés d'exécution de cette loi.

... petites et moyennes, d'une part, les petits groupes d'autre part, qui, aux termes des 4ème et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur.

... année académique, d'enseignements en petits groupes et consacrés à des exercices pratiques d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única