petite entreprise comptabilite

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agréation de groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives

Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,. Vu la loi du 20 juillet 195....945.0371541Coopérative agricole de la petite Rosière SC à Ormeignies Numéro d'entreprise... :0453.787.7742107Centre de Comptabilité et de Fiscalité en Wallonie - CCFW SC à Gemblo...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 1 JULI 2011. - Ministerieel besluit tot erkenning van nationale groeperingen van coöperatieve vennootschappen en van coöperatieve vennootschappen

... Voorzorg CV te Mechelen Numéro d'entreprise/Ondernemingsnummer :0403.635.2121005De Voorzorg CV....945.0371541Coopérative agricole de la petite Rosière SC à Ormeignies Numéro d'entreprise... :0453.787.7742107Centre de Comptabilité et de Fiscalité en Wallonie - CCFW SC à Gemblo...

• BOB-NL, 8 juillet 2011
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... remplacés par les mots " dans une entreprise agréée de travail adapté ". Section 2. - Modi... à l'article 140 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, dénom... qui peut être considéré comme une petite société conformément au Règlement (CE) n° 70/...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, relative à la classification des fonctions des employés (1)

... collective de travail s'applique aux entreprises relevant de la Commission paritaire pour les emplo...44. Bibliothécaire-archiviste. COMPTABILITE. 11. Comptable-niveau 1. 12. Comptable-niveau 2. 1...Dans une petite ou moyenne entreprise le champ d'application peut ...

• BOB-FR, 25 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 16 MARS 2012. - DECRET relatif à la politique d'aide économique (1)

...1° entreprise : les personnes physiques qui sont commerçant ou ...2° petites entreprises : les entreprises qui, compte tenu du ... contrôle des subventions et à la comptabilité des communautés et des régions, ainsi qu'à l'or...

• BOB-FR, 27 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... un producteur d'électricité à une entreprise de fourniture d'électricité pour approvisionner ... § 12. La comptabilité du gestionnaire du réseau est tenue selon un plan... d'électricité, à grande ou à petite échelle, à partir de sources d'énergie renouvel...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.

... ou les relations extérieures de l'entreprise. Les changements dans les pratiques de l'entrepr... 1° "petite entreprise" : toute entreprise qui est établie en... 8° sa comptabilité;. 9° la présence de représentants d'industrie...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)

... ou les relations extérieures de l'entreprise. Les changements dans les pratiques de l'entrepris...1° "petite entreprise" : toute entreprise qui est établie en...8° sa comptabilité;. 9° la présence de représentants d'industrie d...

• BOB-FR, 29 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 20 AVRIL 2012. - Décret modifiant diverses dispositions du décret du 7 mai 2004 portant création de l'agence autonomisée externe de droit public « Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen » (Agence flamande pour la formation d'entrepreneurs - Syntra Flandre) (1)

... public octroyées à certaines entreprises chargées de la gestion de services d'intérêt é... de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, tel que visé aux article... sont remplacés par les mots « une comptabilité »;. 3° le paragraphe 2 est remplacé par ce qui ...

• BOB-FR, 10 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à certains aspects procéduraux du régime de garanties vertes pour petites, moyennes et grandes entreprises

... nv ont le droit de consulter la comptabilité, ainsi que tous les documents et pièces de l'empr...

• BOB-FR, 19 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements