petite enfance gestion

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 7 décembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 6 septembre 2011 relative à la modification de l'article 107 du statut admi

... relative à la création de l'ASBL « Gestion des Milieux d'Accueil de la Petite Enfance - AGAPE...

• BOB-FR, 2 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation de l'avenant n° 5 au Contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2008-2012

... une subvention aux opérateurs de la petite enfance retenus dans le cadre de l'appel à projet...

• BOB-FR, 24 mars 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 67/2012 de Cour Constitutionnelle, 24 mai 2012

Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 décembre 2010 contenant le Budget général des Dépenses de la Région de Bruxelles Capitale pour l'année budgétaire 2011 (allocation de base 10.005.28.01.63.21)

... les infrastructures d’accueil de la petite enfance et les écoles maternelles perdraient un... été chargée du suivi et de la gestion des projets retenus en ce qui concerne les subvent...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation.

... gestion de troupeaux S-O. ... l'automobile S-O petites cylindrees. 2 7 PB Complement en electricite de... d'enfants S-O petite enfance. 8 7 PB Complement en monitorat pour <-- 7 P...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise déterminant les conditions d'homologation des brevets d'animateur et de coordinateur de centres de vacances.

..., les relations dans un groupe et sa gestion, la communication interpersonnelle;. 5° le jeu,... les institutions et la politique de l'enfance et de la jeunesse en Communauté française. Les... et critères dans les domaines de la petite enfance, de l'enfance, de la jeunesse, de la vie e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2004

Le permis d'urbanisme, dont les motifs n'expliquent pas pourquoi il convient de déroger à titre exceptionnel à la prescription du règlement communal d'urbanisme, qui exige que, dans les zones de protection paysagère, situées en aire différenciée d'équipements communautaires et de services, "l'implantation et le traitement des abords maintiennent un maximum de végétaux" et, qui n'exposent pas en quoi la dérogation ainsi accordée est compatible avec la destination générale de la zone de protection paysagère, méconnaît les articles 113 et 114 du CWATUP.

...'un centre administratif et d'accueil de la petite enfance" sur une parcelle sise à Rixensart, rue A... les pouvoirs publics ont confié la gestion d'un service public. Elle peut également comporte...

• 1er OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions d'homologation des brevets d'animateur et de coordinateur de centres de vacances

... et des Sports et du Ministre de l'Enfance chargé de l'enseignement fondamental, de l'accuei..., les relations dans un groupe et sa gestion, la communication interpersonnelle;. 5° le jeu, l... et critères dans les domaines de la petite enfance, de l'enfance, de la jeunesse, de la vie e...

• BOB-FR, 27 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 20 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le programme triennal de formations continues 2011-2014 des professionnels accueillant des enfants de 0 à 12 ans, des volontaires des consultations pour enfants et des accueillants des lieux de rencontre enfants-parents

...�forme de l'Office de la Naissance et de l'Enfance, en abrégé : « ONE », tel que modifié;. Vu le...Vu le contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2008-2... de services d'accueil spécialisés de la petite enfance, responsables de structures d'accueil subv...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2008-2012.

...- Les milieux d'accueil de la petite enfance. Section 1.1. - L'élargissement de l'of...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation générale et fixant les modalités de subventionnement des milieux d'accueil organisés par « l'Office » et des services d'accueil spécialisé de la petite enfance

...Vu le contrat de gestion 2008-2012 conclu le 6 mars 2008 entre l'Office de ...

• BOB-FR, 15 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE