petit commerce a reprendre

• 16 MARS 2012. - Arrêté ministériel en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 instaurant une licence de pêche et portant des mesures temporaires pour l'exécution du régime communautaire relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques, pour ce qui concerne le segment des pêcheurs côtiers et la subdivision des licences de pêche existantes

...Vu la loi du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture e...3° KVS : petit segment de flotte, tel que visé à l'article 1er,... peut introduire une demande pour faire reprendre le navire dans le segment de la pêche côtière. ...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... visé à l'article VIII.III.1, puisse reprendre son service endéans un délai raisonnable déterm... déconcentré d'une circonscription de petite envergure, telle que visée à l'annexe 3 (..); .... Ministère des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et de la Coopération internationale et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2009/RG/103 de Cour d'appel, Liège, 28 février 2011

... et 102 TFUE susceptibles d'affecter le commerce entre Etats membres. L'appréciation du critère d...Petit, L'application du droit communautaire des restrict... aurait « indiqué qu'elle venait de reprendre l'établissement, à peine quatre jours auparavant...

• 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques « ORIENTIS », situés sur le territoire des villes d'Ath et Lessines

Le Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles,. Vu la l... pas pourquoi l'IDETA compte exproprier son petit bois pour ensuite laisser cette surface telle quel... qui a une capacité suffisante pour reprendre les eaux de la nouvelle zone;. Que suite à cet ac...

• BOB-FR, 10 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 71120 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

... après avoir entendu que vous suivie votre petit ami à l'église. Vous êtes retournée vivre au d... vous n'avez à aucun moment tenté d reprendre contact avec votre famille entre 2004 et 2010 (pp.... vous ne pouvez précise quel était le commerce de votre mari et que vous ne donnez de cet homme q...

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... social qui soit disposé à reprendre les habitations. L’acteur privé ne courrai... compte huit appartements et que seule une petite minorité d’immeubles compte plus de 50 app... d’influencer défavorablement le commerce entre les Etats membres. Le marché immobilier e...

• 3 FEVRIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques

... d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirementsur l'étiquetageChamp d'applicatio... quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en mi..., peuvent encore être mis dans le commerce par les fabricants ou les importateurs et vendus o...

• BOB-FR, 1 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

...; qu'elle a été inscrite au registre de commerce de Mons sous le numéro 66556n; qu'elle ne semble ...; qu'elle ne souhaite d'ailleurs plus reprendre cette exploitation et avait donc demandé le retra... de la Cellule Sous-sol/Géologie), un petit effondrement a été découvert lors de la visite ...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• ARRET nº 54396 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 14 janvier 2011

...Vous avez pris la décision de reprendre le commerce d’alimentation de ce dernier et vous ..., un Maure blanc, vous a surpris avec votre petit ami en train de vous embrasser. Après vous avoir ...

• Arrêt nº 54499 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 18 janvier 2011

...Vous faisiez du commerce de petites choses (bonbons, bouillons,..). Vers l�... activité organisée par cet ASBL ou à reprendre quelques éléments de votre récit remis en cause...