pesticides et cancer

• 1er AVRIL 2004. - Ordonnance relative à la restriction de l'usage des pesticides par les gestionnaires des espaces publics en Région de Bruxelles-Capitale.

... R40 Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes. R45 Peut prov...

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• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... - Subsides à la Fondation du Registre du Cancer. - Subsides aux pratiques de soins infirmiers à... internationale OCDE - programme pesticides - dans laquelle la DG4 a une représentation. - ...

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• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi.

... l) cancérogènes : substances et préparations qui, par inhalation,... sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. § 4. Le présent arrêté ne...

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• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1997 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction).

... H7 cancerogene substances et preparations qui, par. ... 20 01 19* pesticides. 20 01 21* tubes fluorescents et autres dechets...

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• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... H7 Cancerogene Substances et preparations qui, par. ... la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et matières premières pour l'agriculture, l'hort...

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• Arrêté ministériel établissant le calcul et les modalités de paiement des rétributions couvrant les frais de contrôle et de surveillance des effets sur le milieu marin et les ressources vivantes de la mer des immersions et incinérations de substances et matériaux en mer.

... Les pesticides suivants ainsi que. leur... cancerigenes dans les conditions de. ...

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• Arrêté du Gouvernement wallon établissant un catalogue des déchets. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1997 et mise à jour au 19-03-2002.)

... une substance reconnue comme étant cancérigène, des catégories 1 ou 2, à une concentration éga... X. 20 01 19 Pesticides. X. 20 01 21 Tubes...

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• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.

... f) aux pesticides;. g) aux substances radioactives;. h) aux autr... l) " cancérogènes " : substances et préparations qui, par inhalatio...

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• Arrêté royal réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-1993 et mise à jour au 12-03-2007)

... l) cancérogènes : substances et préparations qui, par inhalation,... sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. § 4. Le présent arrêté ne...

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• Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;

... 9° les engrais;. 10° les pesticides, sans préjudice des dispositions de l'arrêté ro... Cancérogènes: substances et préparations qui par inhalation ou...

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