Pesticide

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157 documents pour Pesticide

- Arrêté ministériel relatif aux analyses chimiques ou physico-chimiques, ou aux essais biologiques, toxicologiques ou autres devant être effectués en vue de l'autorisation d'un pesticide à usage non agricole.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 AUGUSTUS 2011. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 12 augustus 2008 betreffende het op de markt brengen van machines met betrekking tot machines voor de toepassing van pesticiden
- BOB-NL, 7 septembre 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des matières premières et des produits
...CHAPITRE Ier - Pesticides à usage agricole. Section 1re - Rétributions. Ar...
- BOB-FR, 29 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 août 2008 concernant la mise sur le marché des machines en ce qui concerne les machines destinées à l'application des pesticides
- BOB-FR, 7 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 13 maart 2000 tot vaststelling van de maximumgehalten aan residuen van bestrijdingsmiddelen toegelaten in en op voedingsmiddelen.
... Pesticide waarin Metabolieten, Toegelaten maximumgeh...
- Wetgeving
- Sección Única
- 19 MARS 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires
- BOB-FR, 14 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole et modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 2010
- BOB-FR, 16 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 21 MARS 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 avril 2004 relatif à l'agrément de la méthode de production intégrée pour fruits à pépins, des organismes de contrôle ainsi que des producteurs qui pratiquent cette méthode. - Erratum
... dans les conditions d'utilisation des pesticides. Ce document est disponible sur Internet à l'adre...
- BOB-FR, 12 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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