Peste animale

• 7 AOUT 2006. - Arrêté ministériel portant autorisation de l'utilisation de vaccins à usage vétérinaire pour la prévention de la peste du canard

... pour la protection de la santé animale;. - qu'il existe des vaccins pour la prévention d...

• BOB-FR, 16 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté ministériel portant autorisation de l'utilisation de vaccins à usage vétérinaire pour la prévention de la peste du canard.

... pour la protection de la santé animale;. - qu'il existe des vaccins pour la préventio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l'introduction des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine.

... Peste porcine classique Arrete royal du 10 septembr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 MARS 2004. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la peste porcine africaine

...'exploitation ainsi que d'autres espèces animales qu'il détermine. Il contrôle le registre et les ...

• BOB-FR, 22 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... viroïdes et les cultures de cellules animales et végétales;. 2° " organisme " : toute entit... 4 Peste des petits ruminants virus (PPRV). 3 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... viroïdes et les cultures de cellules animales et végétales;. 2° " organisme " : toute entit... 4 Peste des petits ruminants virus (PPRV). 3 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 OCTOBRE 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 novembre 2002 portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique chez les sangliers et de protection du cheptel porcin contre l'introduction de la peste porcine classique par les sangliers

... régionale de Santé et d'Identification animale ou de l'a.s.b.l. « Dierengezondheidszorg Vlaander...

• BOB-FR, 2 décembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 novembre 2002 portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique chez les sangliers et de protection du cheptel porcin contre l'introduction de la peste porcine classique par les sangliers.

... régionale de Santé et d'Identification animale ou de l'a.s.b.l. " Dierengezondheidszorg Vlaandere...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JANVIER 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 décembre 1987 relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques

...2° pour l'espèce bovine :. - la peste bovine;. - la pleuropneumonie contagieuse;. - la n...�) de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE). Art. 4/2. Est considéré comme atteint de ...

• BOB-FR, 4 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 4 JUILLET 2002. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique

... de la lutte contre les maladies animales, visées au chapitre 2 de la loi relative à la sa...

• BOB-FR, 6 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES