pertes blanches

• Extrait de l'arrêt n° 74/2010 du 23 juin 2010 Numéro du rôle : 4789 En cause : le recours en annulation de la loi du 3 avril 2009 modifiant les dispositions financières de la loi du 22 février 1998

... à 1150 Bruxelles, avenue des Dames Blanches 139, Dirk Vandorpe, demeurant à 9810 Nazareth, Bi... de chaque associé dans les bénéfices ou pertes, la part de chacun est en proportion de sa mise da...

• BOB-FR, 20 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Convention environnementale relative à l'obligation de reprise des huiles usagées.

... neuves réexportées et, d'autre part, des pertes lors de l'utilisation des huiles. § 3. Pour la ... blanches 7B,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 74/2010 de Cour Constitutionnelle, 23 juin 2010

Loi du 3 avril 2009 modifiant les dispositions financières de la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique (art. 2, 3, 4 et 5)

... à 1150 Bruxelles, avenue des Dames Blanches 139, Dirk Vandorpe, demeurant à 9810 Nazareth, Bi... de chaque associé dans les bénéfices ou pertes, la part de chacun est en proportion de sa mise da...

• 11 MAI 1999. - Décret modifiant le décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais et modifiant le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique

... à l'article 5, § 2, des pertes réelles d'azote, ainsi que des quantités rÃ... 1° les communes blanches : font partie de ce groupe, toutes les communes pr...

• BOB-FR, 20 août 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

... bon marché diminuait le risque de pertes en vies humaines et de blessés de 39%, à savoir ... facilement identifiables aux taches blanches qui apparaissent sur les murs (à ne pas confondre...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Décret modifiant le décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais et modifiant le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-1999 et mise à jour au 08-05-2003)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 34757/07 de Cour du Travail, Liège (Liège), 12 mars 2009

...�ne une augmentation de bureaucratie et des pertes de temps. « Le chef d'antenne est devenu un gratt... parce qu'il portait des chaussettes blanches alors qu'il aurait dû en porter des noires. (L'ap...

• Décret modifiant le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, le décret forestier du 13 juin 1990, le décret du 16 avril 1996 portant la protection des sites ruraux, le décret du 21 décembre 1988 portant création d'une 'Vlaamse Landmaatschappij' (Société flamande terrienne), la...

... milieu naturel moyennant indemnisation des pertes de revenus. ". Art. 56. A l'article 15sexies , �... (dunes blanches). 2130 * Dunes fixees a vegetation her...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• La franchise - généralités

Qu'est-ce que la franchise ? a. Une formule commerciale basée sur un «savoir-faire» b. Expérimentée dans le temps. c. Dont le franchiseur est le propriétaire. d. Une collaboration étroite et sincère. e. L'indépendance des partenaires. f. Un profit partagé. g. La recherche du profit à long terme. h. Des règles du jeu fixées à l'avance. -2. Quelle est l'importance de la franchise dans le commerce ? -3. La franchise s'applique-t-elle à tous les domaines et quels sont les types de franchise ? a. Les trois types de franchise. b. Autres distinctions. -4. Qu'est-ce que la master franchise ? -5. La franchise est-elle réglementée ? a. Les réglementations nationales : les États-Unis et en Europe, la France, l'Espagne, l'Italie et à présent la Belgique. b. Les réglementations périphériques. c. ...

... si cela ne permettra pas d'imputer les pertes probables d'un premier exercice sur les bénéfice... était acceptée (les clauses «blanches»), celles qui étaient prohibées et pour lesquelle...

• Le tour de la franchise en 60 questions
• Sommaire

• Arret nº 78/1996 de Cour Constitutionnelle, 18 décembre 1996

... sa profession, ce qui entraîne des pertes considérables. Celles-ci entraîneront à coup s�..., les poissons d'aquarium, les souris blanches et également les lapins, les pigeons et les poiss...