perte des eaux

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...1.15. Les eaux de nettoyage des cages peuvent être utilisées po... de l'air du système de nettoyage de l'air (perte de pression en Pa sur le (paquet du) filtre);. g) ...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire d'huiles usagées.

... Art. 11. § 1er. Les eaux polluées par les huiles usagées ou susceptibles ... d'alarme visuel et sonore en cas de perte d'étanchéité d'une des parois ou toute autre te...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

... mesures permettant une gestion durable des eaux pluviales;. Considérant que les eaux de pluies se... d'application pourraient atténuer la perte de terrains, à savoir la réalisation d'un passag...

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 157/2011 de Cour Constitutionnelle, 13 octobre 2011

Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus (art. 94)

... autorités belges en haute mer ou dans des eaux étrangères. Eu égard à ces différences fondam... objectif légitime, à savoir compenser la perte de recettes fiscales résultant de l’abaissement...

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

... mesures permettant une gestion durable des eaux pluviales;. Considérant que les eaux de pluies se... d'application pourraient atténuer la perte de terrains, à savoir la réalisation d'un passag...

• BOB-NL, 20 juillet 2011
• Andere besluiten

• 19 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes

...- « eaux intérieures » : les eaux publiques de la Région...* la perte par-dessus bord d'une personne qui a été causée...

• BOB-FR, 30 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2003 et mise à jour au 20-06-2006)

... 2° eaux intérieures : toutes les eaux stagnantes et les e... résultant d'un plan d'aménagement, à la perte patrimoniale, aux dommages-intérêts ou a une aut...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... 4° du statut pécuniaire;. 5° de la perte d'office de la qualité d'agent et de la cessation... conversion des grades d'agent technique des Eaux et Forêts de 1re classe, d'agent technique des Ea...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel établissant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

...Le compteur d'eau enregistre la quantité d'eaux évacuées. Ces valeurs doivent être enregistrees... Perte de pression Difference 20 % et 40 % ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...48° eaux ouvertes à la pêche : eaux où la pêche peut s'...1. Perte directe de écotopes et/ou biotopes. 2. Mortalité...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements