personnes cles

• 24 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 relatif à la publication des arrêts et des ordonnances de non-admission du Conseil d'Etat

... sont conçues au départ des listes de mots-clés et comportent des résumés des décisions. Il ne ... conditions, que l'« identité des personnes physiques ne soit pas mentionnée dans cette publi...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... ci-après, passe en revue les dispositions-clés de ces différentes lois. Il n'est pas fait usage ... déterminé ce nombre et identifié les personnes à transférer en étant attentif à la continuit�...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 63340 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 juin 2011

... davantage sur l'identité des personnes clés qui seraient intervenue dans votre période ...

• Contrat de cession de fonds de commerce

La vente A. Les éléments essentiels de la vente : le transfert de propriété et le prix a) Le transfert de propriété b) Le prix B. Conditions de validité a) Le consentement b) La capacité c) L'objet d) Les règles d'interprétation C. Garantie des vices cachés et garantie d'éviction 2. Rédaction de la convention de cession de fonds de commerce A. Définition du fonds de commerce B. Identité des parties C. Exposé des motifs D. Objet de la cession a) La clientèle b) Autres éléments incorporels 1. Description des différents éléments incorporels 2. Précautions à prendre concernant les droits incorporels à céder c) Bail commercial ou industriel d) Bail industriel e) Immeuble f) Contrats en cours .1. Intérêt pratique de la question 2. Principes 3. Comment procéder en pratique ? g) Stock, matér...

... et le contrat doit être signé par les personnes représentant l'organe de la société ayant tous ...- l'un des éléments clés de l'entreprise (un délégué commercial, un chef...

• Je transmets mon entreprise
• La transmission d'une entreprise a un tiers

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... Renouvellement en matière de soins aux personnes âgées. ARTICLE N6. Création de l'ASBL E-Care. A... organisées par les RML, par les figures-clés Domus, la SSMG et les diabétologues. Notons par a...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

...- Modifications en matière d'impôt des personnes physiques. Art. 2. L'intitulé du titre II, chap... pourcentage est calculée en utilisant les clés de répartition de nature normative du régime gé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 62293 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 mai 2011

... interviennent e arrêtent les deux personnes qui viennent d'être élues. P. vous remet les cl�...M. vous a confié les clés du local et vous a demandé d les remettre au prop...

• Arrest nº 2011/MR/3 de Hof van Beroep, Brussel, 6 avril 2011

... étape : les boîtes mails des personnes ciblées et tout document se trouvant sur un disqu... été sélectionnés sur la base de mots clés tels que ‘DSL, ‘BRUO' ou ‘BROBA' et que les ...

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...'infrastructure ferroviaire ainsi qu'aux personnes ou organismes chargés de l'immatriculation des v�... à la dérogation, précisant les dates clés, la situation géographique ainsi que le domaine f...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 2009/AB/52381 de Cour du Travail, Bruxelles, 5 novembre 2009

..., le licenciement collectif de : 2 personnes du magasin Delta et de 23 personnes à Meiser (ate...emporter les clés des véhicules sur un chariot. I.1.13. Le 7 mai 20...