Personnel navigant

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1 terme du glossaire pour Personnel navigant

- Personnel navigant des forces armées

1.030 documents pour Personnel navigant

- 11 OCTOBRE 2007. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des candidats officiers auxiliaires et du personnel navigant
- BOB-FR, 31 octobre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut du personnel navigant des forces armées.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel concernant le personnel navigant du détachement d'appui aérien de la police fédérale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 17 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel concernant le personnel navigant du détachement d'appui aérien de la police fédérale
- BOB-FR, 23 janvier 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 26 JUILLET 2007. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut du personnel navigant des forces armées
- BOB-FR, 27 août 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la batellerie, fixant la forme et le contenu du contrat de travail pour le personnel navigant occupé dans la batellerie et des dispositions particulières pour l'exécution du contrat de travail (1)
- BOB-FR, 10 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif au personnel navigant dans l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif au personnel navigant des forces armées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2004 et mise à jour au 31-08-2006)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif au régime des allocations dues au personnel navigant des forces armées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-2003 et mise à jour au 31-08-2006).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au personnel navigant dans l'enseignement secondaire ordinaire
- BOB-FR, 14 novembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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