Personnel militaire

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2 termes du glossaire pour Personnel militaire

- Membres et personnel de lordre judiciaire
- Justice militaire
- Statut du personnel militaire

2.911 documents pour Personnel militaire

- 23 AVRIL 2010. - Loi portant exécution temporaire de l'organisation des relations entre les autorités publiques et les syndicats du personnel militaire (1)
- BOB-FR, 7 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 23 AVRIL 2010. - Loi modifiant diverses lois applicables au personnel militaire (1)
- BOB-FR, 7 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres de la commission de contrôle de la représentativité des syndicats du personnel militaire
- BOB-FR, 19 décembre 2011
- Autres arrêtés

- Arrêté royal portant exécution de la loi du 11 juillet 1978 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats du personnel militaire.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 JANVIER 2010. - Loi instituant l'engagement volontaire militaire et modifiant diverses lois applicables au personnel militaire (1)
- BOB-FR, 12 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 10 JANVIER 2010. - Loi instituant l'engagement volontaire militaire et modifiant diverses lois applicables au personnel militaire. - Traduction allemande d'extraits
- BOB-FR, 27 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 22 MARS 2001. - Loi modifiant certaines dispositions relatives aux statuts du personnel militaire
- BOB-FR, 7 avril 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
- Forces armées. - Personnel enseignant militaire Révocation. - Nominations Par arrêté royal n° 8586,du 5 décembre 2011 : Le colonel ingénieur du matériel militaire Lodewyckx, P. est déchargé de l'empl
- BOB-FR, 26 janvier 2012
- Autres arrêtés
- Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Nominations Par arrêté royal n° 8524 du 26 septembre 2011 : Sont nommés, à l'emploi de chargé de cours militaire à temps plein du cadre organique du
- BOB-FR, 16 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Nominations Par arrêté royal n° 8614 du 5 décembre 2011 : Le capitaine-commandant Vergote M. est nommé à l'emploi de chargé de cours militaire à tem
- BOB-FR, 7 mars 2012
- Autres arrêtés

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