Personnel des transports

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4 termes du glossaire pour Personnel des transports (liste complète)

3.358 documents pour Personnel des transports

- 12 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mars 2008 portant désignation des membres du personnel de la STIB qui sont habilités à constater les infractions aux conditions d'exploitation des transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 3 février 2012
- Autres arrêtés
- Arrêté ministériel fixant le modèle de la carte de légitimation des membres du personnel de la Société flamande des Transports - ' De Lijn ' chargés de la détection et de la constatation de contraventions relatives aux transports réguliers (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles du 20 mars 2008, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 janvier 2011 portant désignation des membres du personnel de la STIB qui sont habilités à constater les infractions aux conditions d'exploitation des transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 19 juillet 2011
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- 7 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté ministériel fixant le modèle de la carte de légitimation des membres du personnel de la Société flamande des Transports - « De Lijn » chargés de la détection et de la constatation de contraventions relatives aux transports réguliers
- BOB-FR, 27 septembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 13 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capital du 20 mars 2008, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 mai 2010 portant désignation des membres du personnel de la STIB qui sont habilités à constater les infractions aux conditions d'exploitation des transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 25 janvier 2011
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er février 2007 relatif aux cadres organiques du personnel du Ministère de la Région wallonne et du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles du 20 mars 2008 portant désignation des membres du personnel de la STIB qui sont habilités à constater les infractions aux conditions d'exploitation des transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 22 juin 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté royal relatif aux conditions de formation auxquelles doivent répondre le personnel dirigeant et d'exécution des services de sécurité des sociétés publiques de transports en commun.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mars 2008 portant désignation des membres du personnel de la STIB qui sont habilités à constater les infractions aux conditions d'exploitation des transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 2 février 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 3 MAI 2007. - Arrêté royal portant la prise en charge des frais de déplacement par les transports publics de la résidence au lieu de travail des membres du personnel fédéral par l'Etat et certains organismes publics fédéraux
- BOB-FR, 21 mai 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

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