Personnel contractuel

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12 termes du glossaire pour Personnel contractuel (liste complète)

2.481 documents pour Personnel contractuel

- 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale autorisant l'Institut d'encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles à engager ou maintenir en service, en 2012, 12 membres du personnel contractuel en vue de répondre à des besoins exceptionnels et temporaires en personnel
- BOB-FR, 12 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Règlement administratif et pécuniaire des membres du personnel contractuel de la SDRB.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 février 2003 portant réglementation de la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel du ministère de la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 21 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 juillet 2006 portant réglementation de la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale autorisant le Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à engager ou à maintenir en service 537 membres du personnel contractuel en vue de répondre à des besoins exceptionnels et temporaires en personnel
- BOB-FR, 30 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'engagement et à la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel de Wallonie-Bruxelles international.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 février 2003 portant réglementation de la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 21 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné, modifiant la convention collective de travail du 7 juillet 2006 portant barémisation des fonctions pour le personnel contractuel non subsidié des Hautes Ecoles de l'enseignement libre subventionné en Communauté française (1)
- BOB-FR, 18 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 février 2003 portant réglementation de la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 décembre 2003 portant le statut des agents de l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi et l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 décembre 2003 relatif aux conditions d'engagement et à la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel de l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi
- BOB-FR, 6 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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