Personnel

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22 termes du glossaire pour Personnel (liste complète)

- Absence de responsabilité personnelle
- Actes administratifs des assemblées législatives ou de leurs organes relatifs aux membres de leur personnel
- Actes réglementaires des assemblées législatives, de leurs organes ou de la cour des comptes relatifs aux membres de leur personnel

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- Circulaire n° 593. - Information relative à l'enveloppe de personnel 2009, au plan de personnel stratégique 2009-2011 et aux plans de personnel opérationnels y associés.
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- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION
- Circulaire modifiant la circulaire du 23 septembre 2004 relative aux aspects de la loi du 16 juillet 2004 portant le Code de droit international privé concernant le statut personnel.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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