perou tourisme

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17 documents pour perou tourisme

- Décret portant assentiment à l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, faits à Rome le 15 décembre 2003 (TRADUCTION).
... Politique extérieure, des Médias et du Tourisme,. G. BOURGEOIS. . Préambule. Le Parlement f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant assentiment à l'accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le gouvernement de la République du Pérou, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Bruxelles le 12 octobre 2005 (TRADUCTION).
... Politique extérieure, des Médias et du Tourisme,. G. BOURGEOIS. . Préambule. Le Parlement f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 AVRIL 2007. - Décret portant assentiment à l'accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le gouvernement de la République du Pérou, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Bruxelles le 12 octobre 2005 (1)
... Politique extérieure, des Médias et du Tourisme,. G. BOURGEOIS. _______. Note. (1) Session 2006-20...
- BOB-FR, 22 mai 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières transférées par la Communauté française, à l'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et ...
... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. . Préambule. Le Conseil régio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le Gouvernement de la République du Pérou, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Bruxelles le 12 octobre 2005.
... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. . Préambule. Le Parlement wall...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 MARS 2006. - Décret portant assentiment, en ce qui concerne les matières transférées par la Communauté française, à l'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003 (1)
... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. _______. Note. (1) Session 2005-2006....
- BOB-FR, 31 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Décret portant assentiment aux Actes internationaux suivants : - l'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2...
... Budget, des Personnes handicapées et du Tourisme. Mme Fr. DUPUIS,. Membre du Collège de la Com...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant assentiment à l'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.
... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. . Préambule. Le Conseil régio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 OCTOBRE 2007. - Décret portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1) l'accord de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers, signé à Luxembourg le 26 octobre 2004; 2) l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, signé à Luxembourg, le 12 juin 2006; 3) l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs états membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, signé à Luxembourg le 11 octobre 2004; 4) l'accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, signé à ...
... de l'Emploi, des Affaires sociales et du Tourisme. O. PAASCH,. Ministre de l'Enseignement et de la R...
- BOB-FR, 4 janvier 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 3 MAI 2007. - Décret portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le Gouvernement de la République du Pérou, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Bruxelles le 12 octobre 2005 (1)
... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. _______. Note. (1) Session 2006-2007....
- BOB-FR, 31 mai 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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