permis de navigation en mer

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... voyage en mer, calculé par jour de navigation de présence dans la zone concernée pour le cabil... annexe IIa sont notifiés, reçoivent un permis de pêche spécial 2012 pour les zones de reconsti...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... voyage en mer, calculé par jour de navigation de présence dans la zone concernée pour le cabil...6° permis de pêche spécial : permis de pêche spécial, te...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal autorisant l'accès de certains fonctionnaires et agents du Service public fédéral Mobilité et Transports au Registre national des personnes physiques.

..., lettres de mer, lettres de pavillon, permis de navigation et certificats d'enregistrement, ain...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION).

... 4° jour de navigation : une journée de voyage en mer comme déterminée... 6° permis de pêche spécial : permis de pêche spécial, te...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative au droit de timbre - paiement en espèces.

..., pour faire titre d'une concession, permission ou autorisation ayant pour objet l'usage du domain... de dispense de jaugeage; les permis de navigation; les certificats de sécurité et les documents en...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... voyage en mer, calculé par jour de navigation de présence dans la zone concernée;. Considéran...6° permis de pêche spécial : permis de pêche spécial, te...

• BOB-FR, 27 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer.

... voyages effectués dans une zone de navigation relevant de la juridiction belge qui s'étend à t...'arrêté royal du 22 avril 1974 créant un permis permanent pour des officiers au cabotage brevetés...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-12-2002 et mise à jour au 12-12-2003.)

... 4° jour de navigation : une période sur mer déterminée par l'arrêté... 6° permis de pêche spécial : permis de pêche spécial, te...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer

... marchande, la pêche maritime et la navigation de plaisance, modifié par les arrêtés royaux de...'arrêté royal du 22 avril 1974 créant un permis permanent pour des officiers au cabotage brevetés...

• BOB-FR, 31 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2006 et mise à jour au 30-06-2006)

... 4° jour de navigation : une journée de voyage en mer comme déterminée... 6° permis de pêche spécial : permis de pêche spécial, te...

• Legislation Consolidé
• Sección Única