Peniche

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17 documents pour Peniche

- 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires
... par un navire spécialisé ou par une péniche spécialisée. . Le chargement doit être placé d...
- BOB-FR, 8 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Ministerieel besluit tot wijziging van bijlagen I tot en met IV van het koninklijk besluit van 10 augustus 2005 betreffende de bestrijding van voor planten en plantaardige producten schadelijke organismen.
... da Rainha, Lourinha, Nazaré, Obidos, Peniche en Torres Vedras) en Tras-os-Montes ";. b) onder...
- Wetgeving
- Sección Única
- 19 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à IV de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
... da Rainha, Lourinha, Nazaré, Obidos, Peniche et Torres Vedras) et Tras-os-Montes";. b) sous b),...
- BOB-FR, 25 avril 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à IV de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... da Rainha, Lourinha, Nazaré, Obidos, Peniche et Torres Vedras) et Tras-os-Montes ";. b) sous ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 APRIL 2006. - Ministerieel besluit tot wijziging van bijlagen I tot en met IV van het koninklijk besluit van 10 augustus 2005 betreffende de bestrijding van voor planten en plantaardige producten schadelijke organismen
... da Rainha, Lourinha, Nazaré, Obidos, Peniche en Torres Vedras) en Tras-os-Montes";. b) onder b)...
- BOB-NL, 25 avril 2006
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, ...
- Arret nº C.06.372.F de Belgique, 22 janvier 2009
... de l'accident entre celui-ci et la péniche est inconnu ; les seuls faits non contestés sont ...
- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
... Peniche et Torres Vedras). ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 novembre 2008
Au regard des règles de procédure, il est admissible qu'une seule demande de suspension soit introduite dès lors que les décisions attaquées sont quasi identiques et concernent une même situation contentieuse.

... requérants sont domiciliés sur des péniches amarrées le long du canal de Bruxelles-Charleroi,...
- 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)
... développe actuellement le transport par péniche entre Anvers et Bruxelles;. Considérant que la CR...
- BOB-FR, 16 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 mai 2005 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté.
... da Rainha, Lourinha, Nazaré, Obidos, Peniche et Torres Vedras) et Tras-os-Montes";. 2° sous ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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