peinture moderne

• Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 04-11-2005)

... Section 1 Peinture ancienne (XIVe au XVIIIe siecle). Section 2 ... Departement II Art Moderne. Section 3 Peinture (XIXe et XXe siecle)...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 mars 1846 portant organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique

... le Musée d'Art ancien, le Musée d'Art moderne, le Musée Antoine Wiertz et le Musée Constantin ...

• BOB-FR, 23 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... de maître en un immeuble à appartements moderne), doit être considéré comme un bâtiment neuf e... comprend au minimum la main d'oeuvre Peinture de façade de maison Dont le prix comprend la mai...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• 8 APRIL 2002. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 31 maart 1846 tot « organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique »

... Museum voor Oude Kunst, het Museum voor Moderne Kunst, het Antoine Wiertzmuseum en het Constantin ...

• BOB-NL, 23 avril 2002
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• DIENSTEN VAN DE EERSTE MINISTER

• Arrêté royal apportant diverses modifications aux dispositions organiques relatives à certains établissements scientifiques de l'Etat relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions.

... portant organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique. Art. 2. L'arrêté ... le Musée d'Art ancien, le Musée d'Art moderne, le Musée Antoine Wiertz et le Musée Constantin ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Koninklijk besluit houdende diverse wijzigingen in de organieke bepalingen met betrekking tot sommige wetenschappelijke instellingen van de Staat die ressorteren onder de Minister tot wiens bevoegdheid het Wetenschapsbeleid behoort.

... tot "organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique". Art. 2. Het konink... Museum voor Oude Kunst, het Museum voor Moderne Kunst, het Antoine Wiertzmuseum en het Constantin ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 31 maart 1846 tot ' organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique '. (NOTA : Ingetrokken en vervangen door bepalingen te zien in het KB 2002-08-02/74, art. 2) (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 01-01-1985 en tekstbijwerking tot 12...

... Museum voor Oude Kunst, het Museum voor Moderne Kunst, het Antoine Wiertzmuseum en het Constantin ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 27 AVRIL 1999. - Arrêté royal fixant les conditions d'exercice des activités professionnelles indépendantes qui appartiennent à la catégorie intersectorielle de la construction

...- les techniques de communication moderne telle que le réseau CoBoNet. 3. milieu et s�...- entrepreneur de peinture et entrepreneur tapissier-poseur de revêtements...

• BOB-FR, 29 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal apportant diverses modifications aux dispositions organiques relatives à certains établissements scientifiques de l'Etat relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions

... portant organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique;. Vu l'arrêté royal ... le Musée d'Art ancien, le Musée d'Art moderne, le Musée Antoine Wiertz et le Musée Constantin ...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• 2 AUGUSTUS 2002. - Koninklijk besluit houdende diverse wijzigingen in de organieke bepalingen met betrekking tot sommige wetenschappelijke instellingen van de Staat die ressorteren onder de Minister tot wiens bevoegdheid het Wetenschapsbeleid behoort

... tot "organisation du Musée royal de peinture et de sculpture de Belgique";. Gelet op het konink... Museum voor Oude Kunst, het Museum voor Moderne Kunst, het Antoine Wiertzmuseum en het Constantin ...

• BOB-NL, 12 septembre 2002
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• DIENSTEN VAN DE EERSTE MINISTER