Peinture et vernis

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91 documents pour Peinture et vernis

- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... Nature des déchets : Déchets de peinture et de vernis contenant des dissolvants Code * : 08...
- BOB-FR, 12 avril 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande
... agrochimiques20300Fabrication de peintures, de vernis, d'encres et de mastics20411Fabrication...
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar
Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

..., frottez-les avec du diluant pour peinture, puis essuyez avec un chiffon sec et rincez abonda... la charge des travaux de peinture et vernis usuels permettant de garder ces constructions en �...
- Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
- Sommaire

- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
... Nature des déchets : Déchets d'encre, peinture, vernis, colorants et teinture Code * : 200127 Qua...
- BOB-FR, 3 mai 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 15 mai 2003 fixant des conditions d'exploiter à certaines installations de mise en peinture ou retouche de véhicules ou parties de véhicules utilisant des solvants.
... de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de v...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 JUIN 2002. - Arrêté ministériel relatif aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 mai 2002 relatif à l'octroi de primes à l'embellissement de façades
...4° les travaux de remise en peinture des enduits, bétons, pierres ou briques, en ce co...� les travaux de mise en peinture, de remis vernis et d'application de lasures, en ce compris travaux...
- BOB-FR, 25 juin 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté ministériel relatif aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 mai 2002 relatif à l'octroi de primes à l'embellissement de fa}ades.
... 4° les travaux de remise en peinture des enduits, bétons, pierres ou briques, en ce co... travaux de mise en peinture, (de remise en vernis) et d'application de lasures, en ce (compris les t...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 15 mai 2003 fixant des conditions d'exploiter à certaines installations de mise en peinture ou retouche de véhicules ou parties de véhicules utilisant des solvants
... de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de v...
- BOB-FR, 23 novembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)
... Conservation et restauration Peinture. Conservation et restauration Sculpt... Peinture ancienne, liants, vernis,. solv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à la capacité professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entreprise générale.
... de la finition, notamment des travaux de peinture, de tapisserie et de placement au sol des couvertu... de surfaces par de la peinture, du vernis ou des transparents teintés, afin de les protége...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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