pediatrie en maternite

• 11 MARS 2002. - Arrêté royal portant désignation des services hospitaliers universitaires de l'Université de Liège

...Médecine index D 33 lits; . Pédiatrie index E 50 lits; . Maternité index M 40 lits; . N...

• BOB-FR, 1 juin 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 janvier 2006

L'acte de mutation d'une infirmière d'un service à un autre doit être tenu comme un acte susceptible de recours dès lors qu'à défaut de preuve, il ne peut pas être tenu pour établi que c'est à sa demande qu'elle a été affectée dans un autre service, qu'aucun élément du dossier ne fait allusion à l'intérêt du service qui aurait pu, le cas échéant, justifier une mesure d'ordre intérieur, que, prima facie, la mesure critiquée n'apparaît pas non plus comme une sanction déguisée et qu'il est établi que, travaillant depuis vingt ans dans le même domaine, l'acte critiqué modifie considérablement ses attributions et est de nature à lui causer grief.

... adverse de la muter du service de maternité au service de pédiatrie avec effet à une date in...

• 1er JUIN 2001. - Arrêté ministériel portant l'agréation des services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes

...- Médecine interne - Gériatrie - Pédiatrie - Urgences, « A.Z.-V.U.B. », Jette;. - Orthopéd... - Cardiologie, Clinique et Maternité Sainte-Elisabeth, Namur. Art. 2. Le présent arrê...

• BOB-FR, 27 juin 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 4 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 mai 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, concernant la classification (1)

...- chirurgie;. - médecine;. - maternité;. - pédiatrie;. - services médico-techniques. Zo...

• BOB-FR, 1 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal portant exécution de l'article 57, § 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les règles de calcul des honoraires forfaitaires de biologie clinique payés par journée d'hospitalisation

... médical (D), ni d'un service de pédiatrie (E). § 2. Pour les hôpitaux fusionnés à partir...3° D3 : le service de maternité dans un hôpital général (M), le service de soin...

• BOB-FR, 21 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 22 de l'arrêté royal du 30 janvier 1989 fixant les normes complémentaires d'agrément des hôpitaux et des services hospitaliers et précisant la définition des groupements d'hôpitaux et les normes particulières qu'ils doivent respecter.

... - Maternite (index M) 6,775. - Pediatrie (index E) 5,1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 février 1997

Le recours à la procédure d'extrême urgence affecte sérieusement le déroulement normal de la procédure devant le Conseil d'Etat et réduit dans une mesure importante les droits de la défense de la partie adverse et des intervenants éventuels. Pour ces raisons, cette procédure doit rester exceptionnelle et ne peut être admise que dans les seuls cas où l'extrême urgence est évidente pour tout un chacun ou lorsque le requérant en établit clairement l'existence en invoquant des circonstances précises et concrètes. Lorsque l'extrême urgence résulte à suffisance de l'imminence du transfert du service de maternité, de son caractère irréversible, l'exception ne peut être retenue.

... soins intensifs, de maternité et de pédiatrie. Le service de neuropsychia- trie est, à ce stade...

• 25 AVRIL 2002. - Arrêté royal relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux

... diagnostic et traitement médical, de pédiatrie, d'hospitalisation simple, de maladies contagieusees, de maternité, de maternité intensive, de soins neonataux inten...

• BOB-FR, 30 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 22 de l'arrêté royal du 30 janvier 1989 fixant les normes complémentaires d'agrément des hôpitaux et des services hospitaliers et précisant la définition des groupements d'hôpitaux et les normes particulières qu'ils doivent respecter.

... - Maternite (index M) 7,26. - Pediatrie (index E) ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des centres d'encadrement des élèves. (Traduction).

... 5° les congés de maladie et de maternité;. 6° les congés d'allaitement;. 7° les pér... " geneesheer-specialist in de pediatrie ". Diplome de base :. AT 5...

• Legislation Consolidé
• Sección Única