peche sportives

• 29 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de licences, à la fixation et la perception de rétributions pour l'utilisation privative du domaine public des routes, des voies navigables et leurs attenances, les digues maritimes et les digues

... culturelles, caritatives, religieuses, sportives et récréatives;. 2° pour de la publicité de na...

• BOB-FR, 30 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté royal instituant la Commission paritaire pour les activités maritimes et liées aux voies d'eau et fixant sa dénomination et sa compétence.

... les eaux intérieures, tant à des fins sportives que de loisir, et la navigation de plaisance côti...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... manifestations sportives. HF3335B Subventions emploi complementaire ... et la Peche, e.a. intervention au. Propre Actif d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... d'aviation et installations sportives. 45241 Travaux de dragage. 45242 Autres trav..., d'horticulture et de produits de peche. 74872 Organisation de salons, expositions et b...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel relatif au rapportage des données de prélèvement par les gestionnaires des réseaux de gaz naturel et d'électricité, et des données de production par les exploitants des installations d'énergie renouvelable à production thermique, des installations de cogénération et d'autoproduction (TRADUCTION). (NOTE : ...

... sportives. 5.4.3.1 Sports ... 7. Agriculture, chasse, sylviculture, peche. 7.1 Culture de legumes; horticulture, pepiniere...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... n.c.a.85510Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs85520Enseignement cultur...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 JUILLET 2008. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (1)

...5° le fait d'exercer des activités sportives, culturelles ou sociales organisées par une insta...

• BOB-FR, 3 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

... les bateaux utilisés à des fins sportives et récréatives, quel que soit le type ou le mode...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 6 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juin 2005 relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale

...� par ce qui suit : « 12° Associations sportives : ligues ou fédérations de sports équestres tel...

• BOB-FR, 31 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION).

... 5° le fait d'exercer des activités sportives, culturelles ou sociales organisées par une insta... partiel sous forme d'enseignement de la peche maritime est dispensé pendant au moins 7 et au ma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única