pays tiers monde

• 25 FEVRIER 2010. - Arrêté royal portant création d'un service Evaluation spéciale de la Coopération internationale

... aux priorités et aux procédures des pays partenaires, l'harmonisation avec d'autres donateu...Les pays du tiers monde ont la responsabilité de leur propre dével...

• BOB-FR, 15 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... susceptible d'intervenir dans différents pays du monde. 15. La Convention de Berne pour la prote... du fait du déclenchement dans ce pays tiers d'une série d'actes préalables à la contrefaço...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2007. (Traduction).

... pays du Tiers-Monde. 50 15 33.04 Subventions a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2006. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2006 et mise à jour au 07-09-2006)

... de refugies et de concitoyens provenant de pays du. Tiers-Monde. 50 15 33.04...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant fixation de règles particulières en matière d'indication du prix dans le secteur du voyage.

... en vigueur dans la plupart des autres pays, et cette disposition offre un plus haut niveau de... au consommateur, surtout dans les pays du Tiers-Monde. Il s'agit donc de toute une série de ta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUILLET 2003. - Arrêté royal portant fixation de règles particulières en matière d'indication du prix dans le secteur du voyage

... en vigueur dans la plupart des autres pays, et cette disposition offre un plus haut niveau de... au consommateur, surtout dans les pays du Tiers-Monde. Il s'agit donc de toute une série de taxes...

• BOB-FR, 22 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 1er DECEMBRE 2003. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2004. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-05-2004 et mise à jour au 24-05-2005).

... refugies et de concitoyens provenant de pays du Tiers-Monde. 50 15 33.04 Subventions aux a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... régionale peut également concerner les pays en développement non ACP, ainsi que les PTOM et l... une opération cofinancée avec un Etat tiers, la participation aux procédures de passation de ... avec d'autres pays et régions du monde. La Communauté informera le groupe ACP de l'entr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général de dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (ATTENTION : pour les modifications apportées par le 1er ajustement, voir (A HREF=/cgi_loi/loi_F.pl?cn=2004062440 target=_blank)2004-06-24/40(/A)) (ATTENTION : pour les modifications apportées par le 2ieme...

... refugies et de concitoyens provenant de pays du Tiers-Monde. 50 15 33.04 Subventions aux a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant création d'un service ' Evaluation spéciale de la Coopération internationale '.

... que les organisations internationales et les pays partenaires;. 4° la participation à des initia...Les pays du tiers monde ont la responsabilité de leur propre dével...

• Legislation Consolidé
• Sección Única