pays participant aux jeux olympiques

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11 documents pour pays participant aux jeux olympiques

- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2002 et mise à jour au 12-10-2005)
... le 1er janvier de l'année suivant les Jeux olympiques d'été et qui prend fin le 31 décembr... de la discipline sportive à l'intérieur du pays, notamment son degré de pratique et de popularit�... aux fédérations sportives participant à une école de sport de haut niveau. Art. 11. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUIN 2008. - Arrêté royal autorisant le vaccin à usage vétérinaire contre l'encéphalite japonaise
... japonaise les chevaux qui participent aux Jeux olympiques et Paralympiques se déroulant en Répu... et dans les temps des chevaux participant aux Jeux olympiques et paralympiques de 2008. Sur ... émanant des autorités compétentes du pays où le vaccin est fabriqué;. 2° le vaccin ne peu...
- BOB-FR, 9 juin 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 31 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau
... le 1er janvier de l'année suivant les Jeux olympiques d'été et qui prend fin le 31 décembr... de la discipline sportive à l'intérieur du pays, notamment son degré de pratique et de popularit�... aux fédérations sportives participant à une école de sport de haut niveau. Art. 11. §...
- BOB-FR, 29 août 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

- 1er JUIN 2008. - Arrêté royal autorisant le vaccin à usage vétérinaire contre l'encéphalite japonaise.
... émanant des autorités compétentes du pays où le vaccin est fabriqué;. 2° le vaccin ne p... japonaise les chevaux qui participent aux Jeux olympiques et Paralympiques se déroulant en Répu... et dans les temps des chevaux participant aux Jeux olympiques et paralympiques de 2008. S...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno
... sportifs ou qui traite des sportifs participant à une compétition sportive ou s'y préparant. . ... internationales des sports au programme des Jeux olympiques, les comités olympiques nationaux, les... du dopage dûment agréées d'autres pays à soumettre leurs membres à des contrôles; . (c...
- BOB-FR, 25 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 13 JUILLET 2001. - Décret portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (1)
... laquelle participent au moins sept participants internes faisant partie de la Communauté flamande... et se prépare et peut participer aux Jeux olympiques, Paralympics, Jeux mondiaux, Championna... le rayonnement du sport à l'intérieur du pays;. 3° le rayonnement du sport à l'étranger;. 4°...
- BOB-FR, 14 septembre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 1er JUIN 2008. - Arrêté royal autorisant le vaccin à usage vétérinaire contre l'encéphalite japonaise.
... émanant des autorités compétentes du pays où le vaccin est fabriqué;. 2° le vaccin ne p... japonaise les chevaux qui participent aux Jeux olympiques et Paralympiques se déroulant en Répu... et dans les temps des chevaux participant aux Jeux olympiques et paralympiques de 2008. S...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).
... sportifs ou qui traite des sportifs participant à une compétition sportive ou s'y préparant. ... internationales des sports au programme des Jeux olympiques, les comités olympiques nationaux, les... du dopage dûment agréées d'autres pays à soumettre leurs membres à des contrôles;. (...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-2001 et mise à jour au 31-12-2004).
... laquelle participent au moins sept participants internes faisant partie de la Communauté flamande... et se prépare et peut participer aux Jeux olympiques, Paralympics, Jeux mondiaux, Championna... le rayonnement du sport à l'intérieur du pays;. 3° le rayonnement du sport à l'étranger;. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau
... et qui se prépare et peut participer aux Jeux olympiques, Paralympics, Jeux silencieux, Jeux mon... de la discipline sportive à l'intérieur du pays, notamment son degré de pratique et de popularit�... aux fédérations sportives participant aux écoles de sport de haut niveau. Art. 9. § 1e...
- BOB-FR, 26 mai 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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