Pays participant

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... régionale peut également concerner les pays en développement non ACP, ainsi que les PTOM et l... des pays en développement non ACP participant à ces actions, et/ou. b) un organisme régional...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 septembre 2004 fixant la forme et les modalités générales des loteries publiques 'Euro Millions' et 'Joker+' organisées par la Loterie Nationale

... national des autres loteries participantes ainsi qu'en témoigne l'importance des mises hebdo... affectation à l'ensemble des gagnants des pays participant à Euro Millions de 50 % du total des ...

• BOB-FR, 8 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêt nº 57599 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 8 mars 2011

... des opposants au pouvoir en place dans votr pays. Vous avez été libérée le 16 mars 2009 et à n...ne participant par ailleurs pas aux réunions de l'UAD (Union pou...

• 22 FEVRIER 2011. - Loi portant approbation de la Décision 14577 - (10/35) du conseil d'administration du Fonds monétaire international du 12 avril 2010 relative à l'amendement des Nouveaux Accords d'Emprunt

... international, un certain nombre de pays dotés d'une capacité financière suffisante pour... en droits de tirage spéciaux qu'un participant s'engage à mettre à la disposition du Fonds au t...

• BOB-FR, 4 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 22 FEBRUARI 2011. - Wet houdende goedkeuring van de Beslissing 14577 - (10/35) van de raad van beheer van het Internationaal Monetair Fonds van 12 april 2010 betreffende de amendering van de Nieuwe Leningsovereenkomsten

... Staten6 639,8369 074,27NOUVEAUX PARTICIPANTS NIEUWE DEELNEMERS Bank of Israel500.00 Bank ... purpose of determining the rate at which it pays interest on holdings of special drawing rights or ...

• BOB-NL, 4 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 14 JUIN 2006. - Arrêté royal portant nomination d'un commissaire et d'un commissaire adjoint du Gouvernement belge auprès de l'Exposition internationale de Shanghai en 2010

... précitée imposant aux Gouvernements des pays participant officiellement à une exposition inter...

• BOB-FR, 19 juin 2006
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 14 JUIN 2006. - Arrêté royal portant nomination d'un commissaire et d'un commissaire adjoint du Gouvernement belge auprès de l'Exposition internationale de Saragosse en 2008

... précitée imposant aux Gouvernements des pays participant officiellement à une exposition inter...

• BOB-FR, 19 juin 2006
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... prudentielles et de marché dans les pays avoisinants. Le modèle « Twin Peaks « européen... la protection des intérêts des participants et des investisseurs et pour le bon fonctionnement...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Accord relatif à un Programme international de l'Energie.

Article 1. 1. Les Pays Participants mettent en oeuvre le Programme Intern...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel portant approbation des modifications au règlement de marché d'échange de blocs d'énergie

... de prélèvement soumis par les Participants. Le Règlement de Marché ci-après fournit les ga... marchés similaires opérationnels dans les pays voisins par l'intermédiaire du MC. Ce couplage pe...

• BOB-FR, 4 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE