Pays non participant

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644 documents pour Pays non participant

- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
... régionale peut également concerner les pays en développement non ACP, ainsi que les PTOM et l... des pays en développement non ACP participant à ces actions, et/ou. b) un organisme régional...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier
... prudentielles et de marché dans les pays avoisinants. Le modèle « Twin Peaks « européen... la protection des intérêts des participants et des investisseurs et pour le bon fonctionnement...
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêt nº 54153 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 7 janvier 2011
... auriez séjourné jusquà votre départ du pays le 20 octobre 2009. En septembre 2009, votre oncle... une vidéo montrant votre père participant à une manifestation anti-Poutine organisée à Br...

- 22 FEVRIER 2011. - Loi portant approbation de la Décision 14577 - (10/35) du conseil d'administration du Fonds monétaire international du 12 avril 2010 relative à l'amendement des Nouveaux Accords d'Emprunt
... international, un certain nombre de pays dotés d'une capacité financière suffisante pour... en droits de tirage spéciaux qu'un participant s'engage à mettre à la disposition du Fonds au t...
- BOB-FR, 4 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 22 FEBRUARI 2011. - Wet houdende goedkeuring van de Beslissing 14577 - (10/35) van de raad van beheer van het Internationaal Monetair Fonds van 12 april 2010 betreffende de amendering van de Nieuwe Leningsovereenkomsten
... Staten6 639,8369 074,27NOUVEAUX PARTICIPANTS NIEUWE DEELNEMERS Bank of Israel500.00 Bank ... purpose of determining the rate at which it pays interest on holdings of special drawing rights or ...
- BOB-NL, 4 mars 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 19 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel portant approbation des modifications au règlement de marché d'échange de blocs d'énergie
... de prélèvement soumis par les Participants. Le Règlement de Marché ci-après fournit les ga... marchés similaires opérationnels dans les pays voisins par l'intermédiaire du MC. Ce couplage pe...
- BOB-FR, 4 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)
... en provenance ou à destination de pays tiers;. 25° « réaménagement » : les travaux i... particulièrement, des éléments participant à la circulation des trains doivent garantir la s...
- BOB-FR, 9 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- 16 MARS 2009. - Arrêté royal relatif à la protection des dépôts et des assurances sur la vie par le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie
... ou d'une entreprise d'assurances participant au système de protection. Art. 5. Le Fonds interv... est effectué dans l'unité monétaire du pays d'implantation de la succursale, lorsqu'il s'agit ...
- BOB-FR, 25 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Belpex règlement de marché.
... " : l'offre ferme soumise par un Participant pour son propre compte, ou agissant en tant qu'Int... marchés similaires opérationnels dans les pays voisins par l'intermédiaire du MC. En qualité ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant approbation des modifications au règlement de marché d'échange de blocs d'énergie
... les Ordres de Vente soumis par les Participants. Le Règlement de Marché ci-après fournit les ga... marchés similaires opérationnels dans les pays voisins par l'intermédiaire du MC. Ce couplage pe...
- BOB-FR, 15 février 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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