pays membres de la francophonie

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... régionale peut également concerner les pays en développement non ACP, ainsi que les PTOM et l..., au développement et à la francophonie. LA PRESIDENTE D'IRLANDE,. Ronan MURPHY. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Troisième contrat de gestion de la Radio-Télévision belge de la Communauté française pour les années 2007 à 2011 incluses.

...� occuper une place de référence dans le paysage audiovisuel de la Communauté française; à ce ti... audiovisuels européens et de la francophonie;. e) favoriser la réalisation de programmes et ... en Communauté française, dans les Etats membres de l'Union européenne et dans les pays de la fran...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du contrat de gestion de la Radio-Télévision belge de la Communauté française (R.T.B.F.)

... de construction européenne et de la francophonie internationale. - L'Entreprise s'engage à dépass...-Bruxelles, et qui compte parmi ses membres des représentants des secteurs concernés. Un rap... membres de l'Union européenne et dans les pays de la francophonie, par une politique appropriée ...

• BOB-FR, 5 mars 2002
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 62863 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 juin 2011

...votre départ du pays. CCE X - Page 1 Vous êtes reporter pour la t�... Les membres de la junte et du gouvernement actuels se sont dé...'u reportage sur les « acquis de la francophonie ». Elle affirme que le rapport d'audition de son...

• Contrat de gestion R.T.B.F.. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-1997 et mise à jour au 23-11-1999)

... Elle comptera parmi ses membres des représentants des secteurs concernés. Art.... membres de l'Union européenne et dans les pays de la francophonie, par une politique appropriée ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le cadre organique du personnel de Wallonie-Bruxelles international - carrière interne.

... 10 - Direction Relations bilaterales pays. developpes et... - Direction Francophonie, autres. Organ... administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel de Wallonie-Bruxelles int...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 janvier 2005

Tout acte de candidature à une fonction publique emporte un risque d'éviction qui peut être subjectivement ressenti de manière pénible mais qui sauf circonstances particulières ou exceptionnelles ne constitue pas pour autant un préjudice tel qu'il ne pourrait pas être réparé par un arrêt d'annulation.

... Communauté Wallonie Bruxelles au sein de ce pays; qu'en outre, Monsieur Joël DECHARNEUX ne peut se...� l'Agence intergouvernementale de la francophonie à Paris; qu'en tant que conseillère à la délé... avec les représentants des nouveaux pays membres et de négocier avec ceux-ci de nouveaux partenari...

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre organique du personnel de Wallonie-Bruxelles International. - Carrière interne

...- Direction Relations bilatérales pays développés et en transition- Direction Relations... et interrégionale- Direction Francophonie, autres Organisations multilatérales et Commerce ... administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel de Wallonie-Bruxelles Int...

• BOB-FR, 12 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2006 et mise à jour au 31-07-2006)

... à consentir aux fonctionnaires, membres de Cabinet et experts envoyés en mission à l'ét...� l'Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF-IEPF) à Paris pour mener à bien des actions... à une assistance architecturale et paysagère dans le cadre des programmes opérationnels europ�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.

... à consentir aux fonctionnaires, membres de Cabinet et experts envoyés en mission à l'ét...� l'Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF-IEPF) à Paris pour mener à bien des actions... à une assistance architecturale et paysagère dans le cadre des programmes opérationnels europ�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única