pavillon de la jeunesse

• Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 18 janvier 2010 est approuvée la délibération du 26 novembre 2009 par laquelle le conseil communal d'Anderlecht a décidé de mod

... des activités vacances du Service de la Jeunesse et de modifier le règlement relatif à l'organisa... charges concernant la construction d'un pavillon sanitaire et d'un pavillon d'accueil et l'aménage...

• BOB-FR, 19 mars 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Besluit 2007/1454 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - vastlegging van het globaal bedrag. (Vertaling).

... Centre international de la jeunesse pour le developpement. 876042929 Centre L... 479740818 Le Pavillon. 422617419 Le quatre vingt-huit asbl, mai...

• Wetgeving
• Sección Única

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux parcours préalables admissibles aux subventions au sein du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande

... flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxell...11° l'ASBL "Groep Intro", rue du Pavillon 1-3, à 1030 Schaerbeek. 12° l'ASBL "Arktos Provi...

• BOB-FR, 15 octobre 2010
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.

... Centre international de la jeunesse pour le developpement. 876042929 Centre L... 479740818 Le Pavillon. 422617419 Le quatre vingt-huit asbl, mai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 62/2010 de Cour Constitutionnelle, 27 mai 2010

Art. 16.6.3, § 2, du décret de la Région flamande du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, tel qu'il a été inséré par le décret du 21 décembre 2007 complétant le décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement par un titre XVI « Contrôle, maintien et mesures de sécurité »

... établi à 1030 Bruxelles, rue du Pavillon 7-9. Des mémoires en réponse ont été i... 1965 relative à la protection de la jeunesse et la nouvelle loi communale et du 17 juin 2004 mo...

• Arrêté 2008/256 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - adoption des critères de répartition et de justification des subsides et liquidation.

... de la jeunesse. pour le. developpement. Centre Lorca ... fleurs. Le Pavillon 0,5 150,00 25,00 877,0...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• La mise en oeuvre - Les actions - Les acteurs

Chapitre 1 : Les preuves - A. L'obligation de prouver - B. La recevabilité des preuves et la charge de la preuve en général - C. La présentation des preuves en matière pénale - D. L'interprétation des preuves - Chapitre 2 : Démarches et initiatives - A. Les formalités et démarches nécessaires - B. L'exécution des titres et jugements - Chapitre 3 : Les actions - A. Les actions dites «civiles» - B. Sur le plan pénal - Chapitre 4 : L'action publique - A. L'exercice de l'action publique - B. Compétence territoriale par rapport à l'action publique - C. Extinction de l'action publique - Chapitre 5 : L'action civile ou privée - A. L'action civile découlant d'une infraction - B. Exercice de l'action civile devant les juridictions répressives - C. Extinction de l'action civile - Chapitre 6 : L'a...

... des poursuites devant le tribunal de la jeunesse. Il en est de même pour certains crimes et délit... les navires et avions, soit battant pavillon belge, soit se trouvant dans les eaux et les airs ...

• Le droit, la justice
• Partie 2: La mise en application

• Besluit 2008/256 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - goedkeuring van de criteria voor de verdeling en de verantwoording van de subsidies en verrekening. (Vertaling).

... de la jeunesse. pour le. developpement. Centre Lorca ... fleurs. Le Pavillon 0,5 150,00 25,00 877,0...

• Wetgeving
• Sección Única

• CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)

... 1965 relative à la protection de la jeunesse, à la prise en charge des mineurs ayant commis un... 30° le fait d'utiliser indûment le pavillon parlementaire, le drapeau ou les insignes militair...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Dépôt de conventions collectives de travail.

... à bord des navires shortsea battant pavillon belge. - objet : conditions de travail et de ré... et services de l'aide à la jeunesse qui sont agréés et/ou subventionnés par la Comm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única