patrimoine culturelle

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2 termes du glossaire pour patrimoine culturelle

556 documents pour patrimoine culturelle

- 9 DECEMBRE 2011. - Règlement n° 11-04 fixant le budget pour l'année 2012 sanctionné par arrêté du Collège n° 20112012-0298
....326.900,00140.000,00Politique culturelle générale2.925.321,00682.000,00Arts, patrimoine c...
- BOB-FR, 17 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 DECEMBRE 2011. - Règlement n° 11-03 fixant la modification budgétaire 2 et B pour l'année 2011 sanctionné par arrêté du Collège n° 20112012-0297
....340.000,00105.000,001.445.000,00Arts, patrimoine culturelle et musées589.000,002.010,00591.010,00F...
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 DECEMBRE 2010. - Règlement n° 10-06 fixant le budget pour l'année 2011 sanctionné par arrêté du Collège n° 20102011-0257
... des jeunes140.000,00Politique culturelle générale2.803.650,00Politique culturelle générrale682.000,00Arts, patrimoine culturelle et musées3.774.075,00Arts, patrimoine ...
- BOB-NL, 6 avril 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

- 3 DECEMBRE 2010. - Règlement n° 10-06 fixant le budget pour l'année 2011 sanctionné par arrêté du Collège n° 20102011-0257
... des jeunes140.000,00Politique culturelle générale2.803.650,00Politique culturelle générrale682.000,00Arts, patrimoine culturelle et musées3.774.075,00Arts, patrimoine ...
- BOB-FR, 6 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).
... de la population aux origines ethnico-culturelles diverses;. 7° personnes aux origines ethnico-cu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 DECEMBRE 2008. - Règlement n° 08/04 fixant le budget pour l'année 2009 sanctionné par arrêté du Collège 08/483
....000,00Culture Culture- politique culturelle générale5.872.650,00- politique culturelle gén�érale3.270.000,00- arts, patrimoine culturel et musées3.962.675,00- arts, patrimoine ...
- BOB-FR, 20 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 DECEMBRE 2010. - Règlement n° 10-05 fixant la modification budgétaire 2 et B pour l'année 2010 sanctionné par arrêté du Collège n° 20102011-0256
... internat128.000+ 9.000137.000Politique culturelle générale3.280.000+ 2.7503.282.750Arts, patrimoin....979.650,00- 12.300,005.967.350,00Arts, patrimoine culturelle et musées4.079.075,00- 20.000,004.059....
- BOB-NL, 6 avril 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 3 DECEMBRE 2010. - Règlement n° 10-05 fixant la modification budgétaire 2 et B pour l'année 2010 sanctionné par arrêté du Collège n° 20102011-0256
... internat128.000+ 9.000137.000Politique culturelle générale3.280.000+ 2.7503.282.750Arts, patrimoin....979.650,00- 12.300,005.967.350,00Arts, patrimoine culturelle et musées4.079.075,00- 20.000,004.059....
- BOB-FR, 6 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)
... de la population aux origines ethnico-culturelles diverses;. 7° personnes aux origines ethnico-cult...
- BOB-FR, 4 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les thèmes culturels sur la base desquels les centres d'archives et de documentation d'intérêt communautaire peuvent introduire une demande de subvention
... 2002 relatif à la gestion d'archives culturelles de droit privé, modifié par les décrets des 19 ... la gestion d'archives concernant le patrimoine littéraire;. 2° la gestion d'archives concernant...
- BOB-FR, 3 octobre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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