Patrimoine culturel

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3 termes du glossaire pour Patrimoine culturel

- Patrimoine culturel mobilier
- Patrimoine culturel immobilier

1.194 documents pour Patrimoine culturel

- Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)
- BOB-FR, 4 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du Décret sur le Patrimoine culturel du 23 mai 2008, pour ce qui concerne le subventionnement d'organisations communautaires pour le patrimoine culturel et les projets relatifs au patrimoine culturel, les conventions relatives au patrimoine culturel et les conseils
- BOB-FR, 19 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du Décret sur le Patrimoine culturel du 23 mai 2008, pour ce qui concerne le subventionnement d'organisations communautaires pour le patrimoine culturel et les projets relatifs au patrimoine culturel, les conventions relatives au patrimoine culturel et les conseils (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 23 mai 2008 sur le patrimoine culturel, en ce qui concerne l'octroi d'un label de qualité à des organisations du patrimoine culturel gestionnaires de collections et le classement de musées et d'organismes d'archivage culturel au niveau flamand (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier
- BOB-FR, 2 septembre 2011
- Autres arrêtés
- 14 JANVIER 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de décret sur le Patrimoine du 7 mai 2004, en ce qui concerne les musées, les publications sur le patrimoine culturel et les projets de patrimoine culturel
- BOB-FR, 12 mai 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de décret sur le Patrimoine du 7 mai 2004, en ce qui concerne les musées, les publications sur le patrimoine culturel et les projets de patrimoine culturel (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif à la promotion des musées et des publications dans le domaine du patrimoine culturel (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant protection du patrimoine culturel mobilier présentant un intérêt exceptionnel (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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