passagers du monde

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 janvier 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, relative aux conditions de travail et de rémunération des marins inscrits à la liste du Pool, comme visé à l'article 1erbis, 1° de l'arrêté-loi du 7 février 1945 et occupés sur des navires de mer commerciaux qui transportent exclusivement des passagers, avec un maximum de 12 passagers (1)

...Si une guerre éclate quelque part dans le monde, les partenaires sociaux de la Commission paritair...

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

...Il s'agit des centres INAD (passagers inadmissibles). Le présent arrêté ne s'applique... totale révision des principes de base du monde carcéral est présentée avec une attention parti...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arrêt nº 39160 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 23 février 2010

... été arrêté et aurait avoué que ses passagers (c'est à dire vous) auraient transporté des arme... publique que dans tous les aéroports du monde, tous les passagers de vols internationaux sont ri...

• Introduction

..., nous ne pouvons vivre en ignorant le monde et ce qui s'y passe : les violations des droits de... par des avions détournés, avec leurs passagers, par des terroristes, avec pour bilan la mort de q...

• Le droit, la justice

• Arrêt nº 57759 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 11 mars 2011

... était décédé, qu'il était avec des passagers, qu'une passagèr était également décédée, qu... le mariage, il n'y avait pas beaucoup d monde ». De ce qui précède, vous n'êtes pas parvenue...

• 24 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er février 2006, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, concernant la convention collective de travail pour les capitaines et officiers inscrits au Pool belge des marins de la marine marchande, occupés par une société belge (1)

... pour les cargos et navires à passagers. 7. Par "journée", une période s'étendant de mi...Si une guerre éclate quelque part dans le monde, les partenaires sociaux de la Commission paritair...

• BOB-FR, 3 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E.

... réguliers sont accessibles à tout le monde, nonobstant, le cas échéant, l'obligation de ré... assurer la sécurité et le confort des passagers. Etalonnage des mouvements longitudinaux et lat�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 05-4988/R13231 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 16 mars 2006

... de Kinshasa avec votre concubin et six passagers, de retour de Brazzaville. Arrivés au point de co... Rapide auraient ensuite embarqué tout le monde en jeep et vous auraient conduits au siège de l'A...

• Arrêt nº 49338 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 12 octobre 2010

...Ils auraient trié parmi les passagers cinq hommes albanais dont lui et auraient demandé... à Preshevë est difficile pour tout le monde peu importe l'origine ethnique. En effet, pour pou...

• Contrat de gestion conclu entre l'Etat et la société anonyme de droit public SNCB-Holding. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2005 et mise à jour au 29-11-2006).

... des contrôles de sécurité pour les passagers et leurs bagages à destination ou en provenance d... de la part du public, des amateurs que du monde scientifique. VII. Prestations à fournir par la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única