passagers des villes

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente

... en capital reçus en espèces des villes & communes, des intercommunales & des communautés... transports, véhicules & passagers, assistance, annulation6115Transports publics par ...

• BOB-FR, 8 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 64502 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 7 juillet 2011

... aurait recueilli vous et les autres passagers. Condui à l'hôpital, vous y seriez resté une nu... et familiales, vous auriez véc dans les villes de Tlemcen et de Chlef (cf. rapport d'audition en ...

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... Pour les villes de l'ancienne catégorie 1 du décret du 20 juille... qui ont pour base non pas des faits passagers et exceptionnels mais bien une situation durable d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 décembre 2007 portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale (TRADUCTION).

...Les membres du personnel qui sont passagers n'ont pas droit à une indemnité kilométrique. "... Affaires intérieures, de la Politique des Villes, du Logement et de l'Intégration civique,. M. K...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 158/2008 de Cour Constitutionnelle, 6 novembre 2008

Décret de la Communauté française du 25 avril 2008 fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

... l'homophobie, rappeler la destruction des villes de Sodome et Gomorrhe, la fin tragique d'Herculanu..., affectifs ou à des effets passagers qui peuvent l'empêcher de faire état de ses acqu...

• Contrat de gestion entre l'Etat et la société anonyme de droit public S.N.C.B. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2005 et mise à jour au 29-11-2006).

... en oeuvre pour transporter le plus de passagers possible sur le territoire belge, offrant ainsi un... l'école, principalement vers les grandes villes du pays, et les déplacements de masse à destinat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale

... Affaires intérieures, de la Politique des Villes, du Logement et de l'Intégration civique;. Après...Les membres du personnel qui sont passagers n'ont pas droit à une indemnité kilométrique. L...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... visées à l'article 1er, les villes et communes et leurs concessionnaires et les régi... de transport de marchandises et/ou de passagers par chemin de fer, la traction devant être obliga...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

..., chargé de la Politique des grandes villes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l... ou de parties de navires : navires a passagers,. transbordeurs, cargos, bateaux-citer...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005.

... Subventions au Conseil supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région wallonne pour..., le financement du nouveau terminal passagers de Liège-Bierset pour un montant de 25 000 000 eu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única