parlement europeen de strasbourg

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34 documents pour parlement europeen de strasbourg

- Arrêt nº 57502 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 mars 2011
... sur les Rom et les gens du voyage, Strasbourg, 15 - 16 octobre 2009, rapport de réunio abrégé... Parlement européen, proposition de résolution du . 17 mar...
- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)
...14° Le Protocole sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne;. 15° L'Acte f... Le Parlement européen a son siège à Strasbourg, où se tiennent les douze périodes de sessions p...
- BOB-FR, 30 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Arrêt nº 57503 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 mars 2011
... sur les Rom et les gens du voyage, Strasbourg, 15 - 16 octobre 2009, rapport de réunio abrégé... Parlement européen, proposition de résolution du . 17 mar...

- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
...Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant.../2011 Notifiant : SITA ALSACE 67012 STRASBOURG Centre de traitement : REVATECH 4480 ENGIS . N...
- BOB-NL, 17 novembre 2010
- Andere besluiten
- Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.
...Les parlements nationaux veillent au respect du principe de subsi... qu'adaptée le 12 décembre 2007 à Strasbourg, laquelle a la même valeur juridique que les trai...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
...Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant.../2012 Notifiant : SITA ALSACE 67012 STRASBOURG Centre de traitement : REVATECH 4480 ENGIS . N...
- BOB-FR, 6 février 2012
- Autres arrêtés
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
...Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant.../2012 Notifiant : SITA ALSACE 67012 STRASBOURG Centre de traitement : REVATECH 4480 ENGIS . N...
- BOB-FR, 6 février 2012
- Autres arrêtés
- Arret nº 146/2011 de Cour Constitutionnelle, 5 octobre 2011
Loi du 23 décembre 2009 portant des dispositions diverses en matière de santé publique (art. 26, 3°)

...Elles observent que les débats parlementaires qui ont précédé l’adoption de la disposition ...� la recherche biomédicale », fait à Strasbourg le 25 janvier 2005, atteste de l’existence de te... avec l’article 2.1 de la Convention européenne des droits de l’homme, avec l’article 6 du Pac...
- Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie
...Vu le Règlement 1013/2006/CE du Parlement et du Conseil européen du 14 juin 2006 concernant.../2012 Notifiant : SITA ALSACE 67012 STRASBOURG Centre de traitement : REVATECH 4480 ENGIS . N...
- BOB-FR, 6 février 2012
- Autres arrêtés
- 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)
Le Parlement flamand a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionn... de la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux dé... rhénane et intérieure, adoptée à Strasbourg le 9 septembre 1996, une redevance écologique pro...
- BOB-FR, 28 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

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