paris match

• Jugement nº 914562A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 13 décembre 1996

..., notamment par une publication dans " Paris-Match Belgique ", que la SPRL VERHOOGEN, joaillier...

• Décisions nº 05-3255/R13194 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 3 février 2006

... cadre de cette compétition avoir joué un match contre l'équipe «Wydad» (r. deuxième audition ..., lors d'une escale aéroportuaire à Paris après l'élimination subie par leur équipe au Ma...

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports, relative aux conditions spécifiques de travail et de salaire de l'entraîneur de football rémunéré (1)

...CHAPITRE IX. - Paris. Art. 13. Les entraîneurs s'engagent à ne pas pa... que ce soit, ayant un rapport avec les matches de leur club. En cas de litiges éventuels, la Com...

• BOB-FR, 16 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Jugement nº 98/1632/A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 28 octobre 1999

... Belge lui-même (voir l'article paru dans PARIS MATCH le 15 Janvier 1998, pièce 12 du demandeur);...

• Jugement nº 9716667C de Tribunal de première instance, Bruxelles, 12 novembre 1997

...M. (PARIS MATCH, non daté, article d'I. LEOUFFRE);. Que " L...

• Arrêt nº 72240 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 20 décembre 2011

... 2008, alors que vous devez jouer un match de basket, vous ne vous présentez pas et reste av... 2010 après u passage par la France, à Paris. Vous introduisez votre demande d'asile le jour de...

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports, relative aux conditions de travail des joueurs de volley-ball rémunérés (1)

...- les primes de match;. - les autres indemnités contractuelles;. - les ...CHAPITRE XIII. - Paris. Art. 18. Les joueurs s'engagent à ne pas partici...

• BOB-FR, 8 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des événements de grand intérêt pour la société. (Traduction).

... - les matchs auxquels participe une équipe d'un club belge;. ... du monde : Milan-San Remo, Tour de Flandre, Paris-Roubaix, Liège-Bastogne-Liège, Amstel Gold Race,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

... la Conférence générale de l'UNESCO à Paris le 19 octobre 2005;. 3° AMA : l'agence mondiale a... 20° compétition : une épreuve unique, un match, une partie ou un concours sportif particulier;. 2...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... la Conférence générale de l'UNESCO à Paris le 19 octobre 2005 rendue applicable en Communaut�...21. Compétition : une épreuve unique, un match, une partie ou un concours sportif particulier;. 2...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements