parc automobile entreprise

• 14 MAI 2009. - Ordonnance relative aux plans de déplacements (1)

...�valuation de la démarche menée par l'entreprise, l'école, le gestionnaire de site et l'utilisateu...5° l'analyse du parc automobile de l'entreprise : voitures de service, ...

• BOB-FR, 27 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 72/2011 de Cour Constitutionnelle, 12 mai 2011

Loi-programme du 23 décembre 2009 (art. 115 et 117, juncto l'art. 126)

... discriminés; c’est ainsi qu’une entreprise établie à Bruxelles ayant une clientèle dans ce... de limiter la consommation de carburant du parc automobile en Belgique et d’inciter les entrepri...

• 12 JUILLET 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'introduction de la classification des fonctions révisée et actualisée (1)

... de travail est applicable aux entreprises qui relèvent de la Commission paritaire pour empl... le suivi administratif par exemple, du parc automobile, des vêtements professionnels, du mat�...

• BOB-FR, 3 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... des flux les plus variés qui parcourent l'espace. Bailly A., R. Ferras et D. Pumain (1983)... bonne, à cause de la forte pression automobile. Les infrastructures et les espaces publics où fa... rapport à la demande actuelle des entreprises bruxelloises. Il existe en effet une offre d'emplo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2009. - Décret d'équité fiscale et d'efficacité environnementale pour le parc automobile et les maisons passives (1)

...Dans ce cas, l'entreprise, au sens des conditions du § 2, 1°, et de l'arti...

• BOB-FR, 23 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Extrait de l'arrêt n° 72/2011 du 12 mai 2011 Numéro du rôle : 4982 En cause : le recours en annulation des articles 115 et 117, juncto l'article 126, de la loi-programme du 23 décembre 2009, introdu

... de leur qualité de dirigeants d'entreprise justifient de l'intérêt requis à leur recours e... de limiter la consommation de carburant du parc automobile en Belgique et d'inciter les entreprise...

• BOB-FR, 8 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 31 mars 2008

Pour satisfaire aux exigences des articles 2 et 3 de la loi du 29 juillet 1991, tout acte administratif, au sens de l'article 1er, doit faire l'objet d'une motivation formelle, laquelle consiste en l'indication, dans l'acte, des considérations de droit et de fait servant de fondement à la décision.

...-traitance «verrerie» pour le secteur automobile. Le projet remplacera la sous-traitance pour le se...L*ensemble du parc des karts sera entreposé à proximité directe de... contexte économique particulier de l*entreprise et, singulièrement, sur le volet «sous-traitance...

• 18 JUIN 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques mixtes, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de Mons

... pas de satisfaire les demandes des entreprises; . Considérant qu'il est, par conséquent, néces...'accueil de sociétés du secteur de l'automobile, ne pouvant continuer leurs activités dans le tis...

• BOB-FR, 25 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Plan communal de développement de Watermael-Boitsfort Approbation Un arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2007 approuve le plan communal de développement de Watermae

... PCD, tous les outils en vue d'augmenter le parc de logement à vocation sociale;. Considérant que... et la distribution actuelle des entreprises et pôles d'activité tant publics que privés, se... motorisés, de modérer la circulation automobile ainsi que de réduire l'impact environnemental de ...

• BOB-FR, 28 mars 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

...Intitulé : Ecole Entreprise;. Opérateur : FOREm;. Crédits d'ordonnancement :...Intitulé : Centre de compétence "Automobile";. Opérateur : IFAPME;. Crédits d'ordonnancement...Intitulé : Renouvellement du parc informatique de Technofutur TIC;. Opérateur : ASB...

• BOB-FR, 29 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE