paraguay carte

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13 documents pour paraguay carte

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.
... Carte d'identite officielle valable. . Maroc ... . Paraguay Passeport national valable. . ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 8 oktober 1981 betreffende de toegang tot het grondgebied, het verblijf, de vestiging en de verwijdering van vreemdelingen.
... geldige "carte d'identite officielle". . Marokko ... . Paraguay geldig nationaal paspoort. . ...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arret nº C050494N de Belgique, 1 juin 2006
... et à des trafics d'armes à travers le Paraguay et le Portugal' '. 'Les activités en Belgique, d'...

- Arrêté royal sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 28-12-2006)
... ne doivent pas être porteurs d'une carte d'identité individuelle, mais être en mesure de ... . Paraguay Passeport national valable. . ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
... (Rép.), Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Antilles Néerlandaises et Aruba, Péro... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes, à l'égard desquels...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... de la zone à inspecter, tracées sur une carte et en conformité avec les paragraphes 2 et 3;. ... Pari. 30 Paraguay CPUP 26,3 S 57,3 O ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plate-formes fixes situées sur le plateau continental, fait à Rome le 10 mars 1988.
... PARAGUAY Adhesion 12/11/2004 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs.
... Guinee (1). . Paraguay - - 04.02.1972...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
... PARAGUAY 23 octobre 1989 12 mars 1990....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime, faite à Rome le 10 mars 1988.
... PARAGUAY Adhesion 12/11/2004 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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