Papier du vehicule

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... ferroviaires privées et aux véhicules utilisés sur ces seules infrastructures, destiné... doit être fournie tant sous forme papier que sous forme de fichiers électroniques, ce qui ...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 14 FEVRIER 2011. - Décret sur les funérailles et sépultures

...Il peut s'agir d'un registre papier ou d'un registre électronique. Un registre papier...�cente, au moyen d'un corbillard ou d'un véhicule spécialement équipé à cette fin. Le transport ...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arret nº 2009/AB/52585 de Cour du Travail, Bruxelles, 6 septembre 2011

... Human Resources Officer Europe sur un papier à en-tête de la SA AC Nielsen. Il lui a précis�...5.1.5. L'usage privé du véhicule de société. Compte tenu du coût élevé du véh...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... des instructions au conducteur du véhicule pendant le voyage, sont punis, conformément aux d...'acte notarié peut être reçu sur support papier ou sous forme dématérialisée. § 2. Les actes n...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

... sur les émissions de CO2 par les véhicules automobiles des personnes physiques, le deuxième ... d'entreprises utilisant des déchets de papier et carton comme tout ou partie de matière premiè...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

...A cette fin, le papier utilisé est protégé soit par des représentatio...

• BOB-FR, 28 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2003 et mise à jour au 13-06-2006)

... 1° être propriétaire des véhicules qu'il exploite ou respecter les échéances de pai... 8° ni papier ni déchet quelconque ne peuvent traîner à l'int...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel relatif à la procédure, la forme et le contenu de l'autorisation pour la circulation routière des véhicules exceptionnels

... et ses annexes sont imprimées sur papier blanc de format A4 en impression noire ordinaire. ...

• BOB-FR, 28 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant la procédure et les modalités d'introduction de la demande et d'obtention de l'autorisation de mise en service des sous-systèmes et des véhicules

... présent arrêté se compose d'une version papier et d'une version électronique. La version électr...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 21 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux entités en charge de la maintenance de véhicules ferroviaires

... documentation/information pertinente sur papier ou par d'autres moyens/systèmes d'archivage;. - ...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS