Peche fluviale

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280 documents pour Peche fluviale

- 11 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel accordant une dérogation temporaire à certaines dispositions de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 11 mars 1993 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale en faveur du groupe de travail 'Zones humides' du plan communal de développement de la nature de Tellin
- BOB-FR, 17 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 5 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
- BOB-FR, 29 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. (Traduction).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 23 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
- BOB-FR, 11 janvier 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 19 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 10 juillet 1957 complétant la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
- BOB-FR, 14 décembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 1992 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 11 mars 1993 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale en vue de permettre la pêche nocturne de la carpe
- BOB-FR, 27 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Société centrale pour la Protection de la Pêche fluviale en Belgique, union professionnelle établiée à Bruxelles Statuts - Unions professionnelles : 1911, n° 722 Dernière liste publiée : 1995, n° 67 A
- BOB-FR, 14 septembre 2007
- Avis officiels
- CONSEIL D'ETAT
- Décret modifiant la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale et de dispositions légales modifiant cette loi
- BOB-FR, 1 novembre 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR

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