Peche en eau douce

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0501002 le ramassage en mer ou en eau douce de crustaces et de mollusques. 0501003 les acti...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... l'exception toutefois des produits de la pêche définis à l'article 22 paragraphe 2. Art. 19. ... privatiser l'agriculture, la peche en eau douce (eaux intérieures), le secteur agro-industriel et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, pour ce qui concerne les normes de qualité environnementale applicables aux eaux de surface, sols aquatiques et eaux souterraines

... stratégique pour l'Agriculture et la Pêche) et du Conseil Mina (Conseil consultatif stratégi... « très grande rivière », « cours d'eau douce d'un polder », « cours d'eau saumâtre d'un pold...

• BOB-FR, 9 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0501002 le ramassage en mer ou en eau douce de crustaces et de. mollusques. 05...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à l'établissement d'un cadre pour parvenir à un bon état des eaux de surface

... et, le cas échéant, des zones de pêche. 1.5. Evaluation des incidences. Les autorités f�... moyenRégime des maréesLe débit d'eau douce ainsi que la direction et la vitesse des courants ...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0501002 le ramassage en mer ou en eau douce de crustaces et de mollusques. 0501003 les act...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... contenir en permanence une quantité d'eau douce équivalente à celle que la pompe dont il est que...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.

... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime. Les infractions au présent arrêté p...�nager au moins 25 % du périmètre en pente douce;. 6° chaque mare correspondant à ces condition...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1997 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction).

... autres dechets de forage contenant de l'eau douce. 01 05 05* boues et autres dechets de forage co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales

... l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, modifiée en dernier lieu par l'arrêté...�nager au moins 25 % du périmètre en pente douce;. 6° Chaque mare correspondant à ces conditions ...

• BOB-FR, 29 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE