oxyde nitrique

• 10 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à l'évaluation et l'amélioration de la qualité de l'air ambiant (1)

...22° « oxydes d'azote » : somme du rapport de mélange en volum... (ppbv) de monoxyde d'azote (oxyde nitrique) et de dioxyde d'azote, exprimé en unités de con...

• BOB-FR, 21 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

... et 6.6) GENERALITES », les mots « - « oxydes d'azote » : le nombre total de particules de mono... volume (ppbv) de monoxyde d'azote (oxyde nitrique) et de dioxyde d'azote, exprimé en unités de con...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant des plafonds d'émission pour certains polluants atmosphériques.

... 9° "oxydes d'azote" et "NOx" : l'oxyde nitrique et le dioxyde...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant

... photochimiques par réaction avec des oxydes d'azote sous l'effet du rayonnement solaire;. 5° ... volume (ppbv) de monoxyde d'azote (oxyde nitrique) et de dioxyde d'azote, exprimés en unités de co...

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des plafonds d'émission pour certains polluants atmosphériques.

... 8° "oxydes d'azote" et "NOx" : l'oxyde nitrique et le dioxyde...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.

... 1.108.01 Acide nitrique. - Fabriques ou departements de fab... 1.108.02 Oxyde d'azote. - Utilisation industrielle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant des plafonds d'émission pour certains polluants atmosphériques

...9° "oxydes d'azote" et "NOx" : l'oxyde nitrique et le dioxyde...

• BOB-FR, 14 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation d'objectifs à long terme, de valeurs cibles, de seuil d'alerte et de seuil d'information pour les concentrations d'ozone dans l'air ambiant.

... échéant, les précurseurs de l'ozone (oxydes d'azote et composés organiques volatils) dans l'a... ( (1) Somme de l'oxyde nitrique et du dioxyde d'azote, en parties par milliard, ex...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

... 1° les mots " 1° oxydes d'azote ", " 2° PM10 ", " 3° PM2,5 ", " 4° seui... l'oxyde nitrique et le dioxyde d'azote, exprimés en dioxyde d'azot...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la fixation d'objectifs à long terme, de valeurs cibles, de seuil d'alerte et de seuil d'information pour les concentrations d'ozone dans l'air ambiant

... échéant, les précurseurs de l'ozone (oxydes d'azote et composés organiques volatils) dans l'a..._______. Nota's. (1) Somme de l'oxyde nitrique et du dioxyde d'azote, en parties par milliard, ex...

• BOB-FR, 11 juin 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE