ovoproduits exportation

• Arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2005 et mise à jour au 31-05-2006).

... de détail des produits laitiers et ovoproduits. § 4. Le titre V fixe des prescriptions pour l'... du 12 décembre 1955 relatif à l'exportation des viandes, modifié par les arrêtés royaux des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 2005. - Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine

... qu'il ne s'agisse d'importation, d'exportation ou de transit; que la loi spéciale du 16 juillet ...3° les fabricants d'ovoproduits agréés conformément aux dispositions de l'arrê...

• BOB-FR, 12 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

... 3° les fabricants d'ovoproduits agréés conformément aux dispositions de l'arrê... ou sont traitées en vue de leur exportation. Art. 16. La présente Convention s'applique aus...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel relatif à la certification complémentaire temporaire de certains produits d'origine porcine et de volaille destinés à la consommation humaine ou animale, dans le cadre du marché intracommunautaire et de l'exportation

...- oeufs;. - ovoproduits au sens défini par la Directive 89/437/CEE du Con...

• BOB-FR, 10 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 juin 1999 relatif à la certification complémentaire temporaire des volailles, des bovins, des porcs et de certains de leurs produits dérivés, dans le cadre du marché intra-communautaire et de l'exportation.

... - oeufs,. - ovoproduits, au sens défini par la Directive 89/437/CEE du Co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel relatif à la certification complémentaire temporaire de certains produits d'origine porcine et de volaille destinés à la Consommation humaine ou animale, dans le cadre du marché intracommunautaire et de l'exportation

...- oeufs;. - ovoproduits au sens défini par la Directive 89/437/CEE du Con...

• BOB-FR, 24 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 12 JUIN 1999. - Arrêté ministériel relatif à un certificat lors de l'expédition de certains produits d'origine animale et fixant leur modèle

... du marché intracommunautaire et de l'exportation:. Vu la Décision 1999/363/CE de la Commission du ... contenant plus de 2% d'oeufs et d'ovoproduits et pour lesquelles, en vertu de l'arrêté minist�...

• BOB-FR, 12 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 28 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 juin 1999 relatif à la certification complémentaire temporaire des volailles, des bovins, des porcs et de certains de leurs produits dérivés, dans le cadre du marché intracommunautaire et de l'exportation

...- oeufs;. - ovoproduits au sens défini par la Directive 89/437/CEE du C...

• BOB-FR, 30 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 9 JUILLET 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 juin 1999 relatif à la certification complémentaire temporaire des volailles, des bovins, des porcs et de certains de leurs produits dérivés, dans le cadre du marché intracommunautaire et de l'exportation

...- oeufs;. - ovoproduits, au sens défini par la Directive 89/437/CEE du ...

• BOB-FR, 10 juillet 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 24 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté ministériel relatif à l'exportation de certains produits d'origine animale provenant de volailles ou de porcs

...- les oeufs; . - les ovoproduits, à l'exclusion du blanc d'oeuf; . - les denr�...

• BOB-FR, 28 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES