ouvrage d art en anglais

• 25 JUIN 2010. - Arrêté royal portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer

..., attribue des prix et publie des ouvrages scientifiques. Art. 4. Les classes, les vice-direc..., en néerlandais, en allemand, en anglais et en espagnol. Art. 29. Les auteurs des travaux p...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 20 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel fixant la description de fonction des attachés, médecins et ingénieur auprès des Services du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale

... ainsi que, le cas échéant, vers l'anglais ou l'allemand, de toutes correspondances émanant ... aux contacts avec les maîtres de l'ouvrage, les architectes et les bureaux d'études;. 3° ex...

• BOB-FR, 11 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 mai 2006

Saisie d'une question préjudicielle portant sur la compatibilité avec le droit européen d'une règle nationale exigeant la présence à la cause de l'ensemble des soumissionnaires ayant déposé une offre en association momentanée, la Cour de justice des Communautés européennes a considéré, par son arrêt du 8 septembre 2005, affaire C-129\/04, que "l'article 1er de la directive 89\/665\/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des procédures de recours en matière de passation des marchés publics de fournitures et de travaux, telle que modifiée par la directive 92\/50\/CEE du Conseil, du 18 juin 1992, portant coordination des procédures de passation des marchés publics de services, doit...

...2. la société de droit anglais AUKETT ASSOCIATES ,. Great Eastern Wharf, Parkgate... l'organisation du jury, le maître de l'ouvrage, étant la partie adverse, s'engageant notamment �...

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

...Les descriptions des fonctions de cet ouvrage forment la base de l'évaluation des fonctions et ... intervention possible en français et en anglais;. - Familiarisation nécessaire avec les paiements...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Quelles sont les clauses qui apparaissent habituellement dans un contrat de vente international ?

. Un contrat écrit doit-il suivre des règles de rédaction bien particulières ? -6.2. Que se passe-t-il si le contrat est très laconique ou ambigu ? -6.3. Qu'entend-on par "contrat simple", "contrat cadre" et "contrat type" ? -6.4. Que signifient "clause suspensive" et "clause résolutoire" ? -6.5. Quelles sont les clauses habituelles dans les contrats de vente internationaux ? -6.6. Quel titre donne-t-on au contrat ? -6.7. Qui sont les parties au contrat ? -6.8. Qui sont les signataires du contrat ? -6.9. Que se passe-t-il si les signataires ne sont pas habilités à signer au nom de la société -6.10. Qu'est-ce que la théorie du mandat apparent ? -6.11. Pourquoi introduire un contrat par un pré...

... le chapitre le plus important de cet ouvrage : les clauses habituelles dans les contrats de ven... Par exemple : les contrats-types en anglais trouvés sur des sites Internet américains. . Si ...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

... parmi le néerlandais, l'allemand, l'anglais,. - l'histoire,. - la géographie,. - la physique,... devra se montrer capable d'analyser un ouvrage de langue française (oeuvre littéraire ou essai ...

• BOB-FR, 13 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... Les premiers jalons d'un important ouvrage de référence en ligne seront posés au cours des... (dans une moindre mesure en allemand, en anglais et en espagnol) de tous documents qui lui sont con...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2005 et mise à jour au 18-07-2006).

... annexes, auvents, avancées de toitures, ouvrage en encorbellement ou autres adjonctions ne sont au... dans les trois langues nationales et en anglais, éventuellement remplacée par des pictogrammes, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique

... annexes, auvents, avancées de toitures, ouvrage en encorbellement ou autres adjonctions ne sont au... dans les trois langues nationales et en anglais, éventuellement remplacée par des pictogrammes, ...

• BOB-FR, 2 février 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Les matières de droit

Chapitre 1 : Matières spécifiques - Chapitre 2 : Quelques distinctions essentielles - A. Droit public - Droit privé - B. Le droit civil, le droit commercial, le droit social, les droits intellectuels - Chapitre 3 : Le droit d'Internet - Le droit sur Internet - A. Des questions nouvelles - B. Le droit existe - Il n'y a pas de véritable vide juridique, mais d'éventuelles lacunes - C. Un droit classique - D. Critères de rattachement - Chapitre 4 : Le droit international privé

... : l'un des deux futurs époux est anglais. Le mariage peut se dérouler en Egypte, après qu... 2001, encore inédit au moment où cet ouvrage est écrit. Commentaires par O. ITEANU, «Courrier...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit