Ouvrage d art

• 7 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant classement d'une partie de la 'Velpe' et de la 'Kleine Velpe', cours d'eau non navigables de la deuxième catégorie, et d'un cours d'eau non classé en un cours d'eau non navigable de la première classe à Tirlemont

...Considérant qu'un ouvrage d'art de répartition est construit sur la 'Velpe'...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

... dommage à d'autres bâtiments et à des ouvrages d'art. 2. Un bâtiment doit relever entièrement l...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions applicables aux chantiers d'enlèvement et d'encapsulation d'amiante.

... - démolition d'un bâtiment ou d'un ouvrage d'art d'une surface brute de plus de 500 m2;. - ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JUILLET 2011. - Loi relative à l'autorité compétente pour l'accueil des navires ayant besoin d'assistance (1)

... de mer ou engin marin, ainsi que tout ouvrage d'art fixe ou flottant;. 7° « navire ayant besoi...

• BOB-FR, 12 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 MARS 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé « Awieux » sis sur le territoire de la commune de Theux

• BOB-FR, 30 avril 2012
• Autres arrêtés

• 25 MARS 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine potabilisable dénommé Tronnoy dite Stee sis sur le territoire de la commune de Ciney

• BOB-NL, 24 mai 2011
• Andere besluiten

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant classement d'une partie de la Leibeek, cours d'eau non navigable de la deuxième catégorie, et d'un cours d'eau artificiel en un cours d'eau non navigable de la première catégorie à Rotselaar

... du débit de la Dyle à l'aide d'un ouvrage d'art de répartition. Considérant que les échel...

• BOB-FR, 24 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au transport intérieur de marchandises dangereuses par voie navigable

... les bateaux empruntant certains ouvrages d'art tels que des ponts ou des tunnels, ou les ba...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant règlement spécifique à l'agence du statut du personnel de l'agence autonomisée externe de droit public, dénommée 'De Scheepvaart'

... 195 euros (100 %) pour la manoeuvre d'un ouvrage d'art électrique est accordée au personnel qui e...

• BOB-FR, 24 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 9 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine potabilisable dénommé Knepp D1-D2 (Honsfeld) sis sur le territoire de la commune de Büllingen

• BOB-FR, 14 février 2012
• Autres arrêtés