ouverture peche belgique 2009

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... le 31 décembre 2008 à l'année budgétaire 2009. Les crédits reportés sont ajoutés aux crédits... en Belgique ou a l'etranger. (eventuellement en c... et la Peche, e.a. intervention au. Propre Actif d... " Tunnel Liefkenshoek " découlant de l'ouverture, exempte de péage, du " Liefkenshoektunnel " par ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... sa mission fixée par le décret du 30 avril 2009 relatif à l'organisation et au financement de la ...�s de la Représentation Permanente de la Belgique auprès de l'UE et auprès de la Représentation P...� Tunnel Liefkenshoek » découlant de l'ouverture, exempte de péage, du « Liefkenshoektunnel » pa...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 28 AVRIL 2010. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... aéroport ou aérodrome public situé en Belgique, dans le cadre d'un contrat conclu avec un passage... ont pour conséquence de rendre l'ouverture de l'établissement dans lequel il travaille inuti... IV, chapitre 4, de la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises, il est...

• BOB-FR, 10 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

...Les traités s'appliquent au Royaume de Belgique, à la République de Bulgarie, à la République ... grand respect possible du principe d'ouverture. 2. Le Parlement européen siège en public, ain... AGRICULTURE ET PECHE. 46) Dans l'intitule du titre II, les mots "ET L...�sent traité entre en vigueur le 1er janvier 2009, à condition que tous les instruments de ratifica...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Dépenses non admises

Frais professionnels. 1. Dépenses se rattachant nécessairement à l'exercice de l'activité professionnelle. 2. Dépenses faites ou supportées pendant la période imposable. 3. Dépenses faites ou supportées en vue d'acquérir ou de conserver des revenus imposables. 4. Dépenses justifiées par le contribuable quant à leur réalité et leur montant. 5. Dépenses non admises. B. Frais professionnels non déductibles propres à l'impôt des sociétés. 1. Impôts non déductibles (code 029 de la déclaration sauf pour les impôts, taxes et rétributions régionaux à reprendre au code 028 de la déclaration). a) Impôt des soci&ea...

... de l'activité professionnelle en Belgique. Cela implique que si les capitaux et biens mobili... . * la taxe d'ouverture de débits de boissons fermentées; . . * les dro...Le 23 novembre 2009, la SA Azur a vendu la voiture pour la somme de 3....

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

...�s de capital et de personnes situées en Belgique;. c) de revenus d'associé actif de sociétés d...'établissement d'un inventaire annuel d'ouverture et de clôture;. 2° l'enregistrement systémati... a été réduit pour la campagne 2008/2009 et qui répond aux critères d'accès au bénéfic...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...

... membres actuels" vise le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale... à partir du début de la législature 2004-2009, à l'article 190, paragraphe 2, du traité CE et ... concernant l'accélération de l'ouverture des marchés, entre autres dans les secteurs de l'...DECLARATION CONCERNANT LES ACTIVITES DE PECHE DE L'ESTONIE ET DE LA LITUANIE DANS LA ZONE DU SVA...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... " tous les paiements découlant de l'ouverture, exempte de péage, du " Liefkenshoek " par suite ... siege en Belgique ou a l'etranger. (eventuellement ... structure dans le secteur de la peche et. de l'aquiculture. 31... durée maximale jusqu'à la fin de l'année 2009, visant à consolider la dette existante de la SA ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... en : - un résultat réalisé en Belgique, appelé, s’il est positif, bénéfices belges; ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge

...2.5.8 Croix Rouge de Belgique. 2.5.9 Autres expertises. 2.6 L'exploitant de l'in... danger le nécessitent, la procédure d'ouverture du centre de crise des Affaires étrangères sera ... l'alimentation, tels que définis au code NC 2009 et au chapitre 22 de la nomenclature combinée. Le...

• BOB-FR, 20 novembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR